Fourniture de produits d'épicerie conventionnelle

Le lot couvre la fourniture de produits d’épicerie générique conventionnelle référencés au BPU, destinés à la confection des repas. Le BPU fait foi pour la désignation précise, la composition, les conditionnements, les unités de négociation et de livraison, les unités de consommation, les délais de précommande et les fréquences d’utilisation.

Familles de produits

• Vinaigres, vins, cidres et alcools de cuisine ; sauces, condiments, fonds, fumets, jus et bouillons.
• Riz, pâtes, légumes et champignons en conserve, légumes et fruits secs, céréales, conserves de poissons et produits à base de tomates.
• Corps gras, sucres, édulcorants, sel, poivre, épices, confitures, miels, pâtes à tartiner, compotes et purées de fruits.
• Biscottes, pains de mie, cafés, boissons chocolatées, thés, infusions, préparations culinaires, entremets, desserts, sirops, chocolats, olives, cornichons, produits de pâtisserie, potages et mousses.

Produits spécifiques et exigences techniques
Les produits hyposodés, épaississants chauds et froids, produits sans gluten et préparations nutritionnelles doivent respecter les caractéristiques du BPU et, lorsqu’applicable, la réglementation relative aux aliments destinés à des fins médicales spéciales. Les épaississants destinés aux convives dysphagiques doivent permettre les textures prescrites, notamment nectar, miel et pudding, conformément aux normes IDDSI ou équivalentes ; les fiches techniques doivent être disponibles pour l’acheteur.

Les produits doivent correspondre aux désignations, compositions et conditionnements du BPU. Toute substitution requiert une demande préalable et l’accord écrit de l’acheteur. Les articles de marque de référence doivent présenter des caractéristiques techniques et organoleptiques au moins équivalentes. Les produits déshydratés doivent être solubles et sans grumeaux après reconstitution ; les sauces doivent conserver une texture stable à la régénération ; le riz étuvé doit rester non collant après cuisson et les pâtes ultra-résistantes supporter la liaison chaude et la régénération sans surcuisson. Les titrages d’acidité des vinaigres doivent correspondre au BPU ; les produits bénéficiant d’une AOP, IGP ou autre signe de qualité doivent être accompagnés des certificats requis.

Qualité, sécurité et traçabilité
Les denrées doivent respecter la réglementation alimentaire, les critères microbiologiques du règlement (CE) n° 2073/2005, les recommandations GEMRCN et les exigences HACCP applicables. Les fréquences GEMRCN « Libre » ou « Limité » indiquées au BPU doivent être respectées et les informations nutritionnelles fournies sur demande. Les OGM, l’huile de palme, les produits dont la DLC ou DLUO est dépassée à la livraison et les produits non conformes à la réglementation sont exclus.

L’origine doit être renseignée sur chaque ligne du BPU : département de fabrication pour les produits français, dernier département de fabrication pour les produits transformés et pays d’origine pour les produits étrangers. La traçabilité doit couvrir l’amont et l’aval. En cas d’alerte sanitaire ou de rappel, le titulaire informe immédiatement l’acheteur et procède au retrait ou rappel des lots concernés. Les produits doivent être originaires de l’Union européenne, de l’EEE ou des pays et territoires d’outre-mer, sauf absence d’offre suffisante pour un produit particulier non substituable, qui doit être signalée à l’acheteur.

Conditionnement, étiquetage et livraison
Les conditionnements, unités de livraison et unités de consommation sont ceux du BPU. Les emballages doivent protéger les produits pendant le transport et le stockage et être adaptés à la manipulation en cuisine. L’étiquetage en français doit notamment comporter la dénomination, les ingrédients et allergènes, la quantité nette, la DLC ou DLUO, les conditions de conservation, le fabricant ou conditionneur, l’origine, la valeur nutritionnelle, les signes de qualité éventuels et le code EAN. Pour les produits biologiques, le logo européen et la référence de l’organisme certificateur sont obligatoires.

Les livraisons suivent les fréquences et lieux du CCAP ainsi que les délais de précommande du BPU. Elles sont accompagnées d’un bon de livraison détaillé mentionnant références, quantités, numéros de lot et DLC/DLUO. Les livraisons ont lieu entre 7 h et 11 h, en présence du représentant de l’acheteur et dans les zones de stockage prévues. Les véhicules et livreurs doivent respecter les règles d’hygiène ; les produits secs doivent être protégés de la chaleur, de l’humidité et des chocs, tandis que les produits à température contrôlée suivent les préconisations du fabricant.

Contrôles et corrections
À la réception, l’acheteur vérifie les références, quantités, conditionnements, emballages, concordance avec la commande, qualité organoleptique et DLC/DLUO restante, fixée à au moins deux tiers de la durée de vie totale sauf accord spécifique. La température et les quantités doivent pouvoir être contrôlées avant le départ du livreur. En cas de non-conformité, le titulaire remplace les produits sans frais dans un délai compatible avec les besoins du service ; une solution de substitution ou un dédommagement doit être proposé le jour même. Les anomalies font l’objet d’une fiche et peuvent entraîner refus, avoir ou annulation de facturation sous 15 jours maximum. Les réclamations doivent recevoir une réponse écrite sous 48 heures ouvrables.