Fourniture de produits d’épicerie conventionnelle

Fourniture de l’ensemble des denrées d’épicerie conventionnelle référencées au BPU, pour la confection des repas. Le BPU fait foi pour les désignations, compositions, origines, unités de négociation, unités de consommation, unités de livraison, conditionnements, fréquences d’utilisation et quantités prévisionnelles.

Les familles couvertes comprennent notamment :

• vinaigres, sauces, sauces salade, condiments, fonds, fumets, jus et bouillons ;
• riz, pâtes alimentaires, céréales, légumes et champignons en conserve, légumes et fruits secs ;
• huiles, margarines, sucres, édulcorants, sel, poivre et épices ;
• confitures, miels, pâtes à tartiner, compotes, purées de fruits, conserves de tomates et de poissons ;
• cafés, boissons chocolatées, thés, infusions, sirops, préparations culinaires, entremets, desserts et produits de pâtisserie ;
• vins, cidres et alcools destinés à la cuisine ;
• produits de régime et de nutrition, dont produits hyposodés, sans gluten et épaississants ;
• produits végétariens et autres références annexes prévues au BPU.

Les articles doivent correspondre strictement aux références, compositions et conditionnements du BPU. Les substitutions nécessitent l’accord écrit préalable de l’acheteur. Les produits doivent être conformes aux réglementations alimentaires applicables, aux critères microbiologiques du règlement (CE) n° 2073/2005, aux recommandations GEMRCN et, lorsqu’ils sont concernés, aux normes IDDSI pour les textures modifiées. Les produits contenant des OGM ou de l’huile de palme sont exclus. Les produits dont la DLC ou la DLUO est dépassée à la livraison sont également exclus.

Caractéristiques et exemples de conditionnement

Les unités et emballages sont définis ligne par ligne au BPU : pâtes en sacs de 2, 3, 5 ou 10 kg, riz en sacs de 2,5, 5, 10 ou 25 kg, vinaigre en bouteilles ou bidons jusqu’à 10 l, vins en bouteilles de 0,75 ou 1,5 l et en BIB de 10 l, eaux en bouteilles de 500 ml, chips en sachets de 25 g ou 500 g, salades individuelles en coupelles de 90 à 220 g, ainsi que conserves, briques, poches, seaux, boîtes et sachets adaptés aux usages professionnels.

Les emballages primaires et secondaires doivent protéger les produits pendant le transport et le stockage, faciliter leur manipulation en cuisine et être conformes aux règles applicables aux matériaux au contact des denrées alimentaires. L’étiquetage en français mentionne notamment la dénomination, les ingrédients et allergènes, la quantité nette, la DLC ou DLUO, les conditions de conservation, le fabricant, l’origine, la valeur nutritionnelle, les signes de qualité et le code EAN. Les produits biologiques portent le logo européen et la référence de l’organisme certificateur.

Origine, traçabilité et qualité

L’origine doit être renseignée sur chaque ligne du BPU : département de fabrication pour les produits français et pays d’origine pour les produits étrangers. La traçabilité doit couvrir les étapes amont et aval, de la matière première à la livraison. Les certificats et documents justificatifs des signes de qualité doivent être disponibles sur demande. Les produits sont originaires de l’Union européenne, de l’Espace économique européen ou des pays et territoires d’outre-mer concernés, sauf absence d’offre suffisante pour un produit particulier et non substituable.

Les références comportant un signe de qualité peuvent relever notamment de l’agriculture biologique, de l’AOP, de l’IGP, du Label Rouge, de la CCP, de la pêche durable, du commerce équitable ou de la HVE. Les exigences particulières comprennent notamment les titrages d’acidité des vinaigres, les certificats AOP/IGP, la stabilité des sauces après régénération, la solubilité des produits déshydratés, la tenue des pâtes en liaison chaude et la conformité des épaississants aux textures prescrites.

Livraison et contrôles

Les commandes sont exécutées par bons de commande, selon les délais de précommande du BPU, les fréquences et les lieux prévus au marché. Les livraisons ont lieu entre 7 h et 11 h, en présence du représentant de l’acheteur et dans les zones de stockage prévues. Le transport est réalisé sous la responsabilité du titulaire, avec des véhicules adaptés et dans le respect des règles d’hygiène.

Chaque livraison est accompagnée d’un bon détaillé indiquant les références, quantités, numéros de lot et DLC/DLUO. La température et les quantités doivent pouvoir être vérifiées dès réception. Pour les denrées soumises à température contrôlée, les préconisations du fabricant s’appliquent ; les denrées sèches doivent être protégées de la chaleur excessive, de l’humidité et des chocs.

L’acheteur contrôle systématiquement la conformité des références, quantités et conditionnements, l’intégrité des emballages, la concordance avec le bon de livraison, la qualité organoleptique et la DLC/DLUO restante, qui doit représenter au minimum les deux tiers de la durée de vie totale sauf accord spécifique. Toute non-conformité doit être remplacée sans frais dans un délai compatible avec les besoins du service. Les réclamations doivent recevoir une réponse écrite sous 48 heures ouvrables ; une solution de substitution ou un dédommagement est proposé le jour même en cas d’anomalie à réception.