Fourniture de produits d’épicerie

Le marché porte sur deux lots, exécutés au fur et à mesure des besoins par bons de commande. Les références, unités de commande, conditionnements et quantités estimatives sont détaillés dans le BPU ; ces quantités ne constituent pas un engagement de commande.

Lot 1 – Épicerie biologique et IGP

Gamme comprenant notamment boulgour, céréales, couscous, flocons et graines, légumineuses sèches, épices et herbes, pâtes, riz, quinoa et sel. Les références indiquées biologiques doivent conserver ce statut et être justifiables sur demande ; les références IGP doivent effectivement bénéficier du signe indiqué. Exemples de conditionnements du BPU : sacs de 5 kg pour le boulgour, les légumineuses, les pâtes et plusieurs céréales ; sacs de 3 kg pour certaines céréales et le chocolat en poudre ; sacs de 0,25 à 1 kg pour des herbes, épices et graines. Les quantités sont données par référence sur une base biannuelle.

Lot 2 – Épicerie conventionnelle

Gamme diversifiée comprenant notamment fruits secs et oléagineux, céréales, pâtes, riz et semoules, farines et fécules, épices et condiments, huiles, sucres, sauces, conserves, boissons, chocolats et produits de pâtisserie. Le BPU précise les unités et formats demandés : par exemple, cartons de 120 barres de céréales de 30 g, cartons de 100 sachets de chips de 30 g, bidons d’huile à frire de 10 l, cartons d’huiles de 15 l et conditionnements de 5 kg pour plusieurs références de pâtes, riz ou céréales. Les quantités estimatives biannuelles sont indiquées pour chaque référence.

Conformité, information et conservation

Les produits doivent correspondre aux désignations et caractéristiques du BPU, être propres à la consommation, correctement conditionnés et étiquetés, et adaptés à la restauration collective. Les emballages doivent être propres, intacts, fermés et adaptés au transport, au stockage et à la manutention. L’étiquetage et les documents disponibles doivent permettre l’identification et la traçabilité, notamment pour les lots, allergènes, dates de durabilité, origine ou certifications lorsqu’ils sont pertinents. Les fiches techniques et justificatifs bio ou IGP sont fournis sur demande.

Pour les produits soumis à une DLC, la DLC restante est d’au moins 10 jours à la livraison, sauf incompatibilité avec la nature du produit, son mode de fabrication, sa durée normale de conservation ou une exigence réglementaire particulière. Le transport doit préserver la qualité et la sécurité sanitaire, respecter les températures adaptées et maintenir la chaîne du froid lorsqu’elle s’applique.

Commandes et livraisons

Les commandes sont normalement passées au moins 48 heures avant la date souhaitée, sauf urgence ou accord particulier. Les livraisons ont lieu au minimum deux jours par semaine, entre 6 h 00 et 10 h 30, sauf modification convenue avec l’établissement. Chaque livraison est accompagnée d’un bordereau indiquant notamment la date, le bon de commande, les références, les quantités et les conditionnements. Les palettes ne dépassent pas 250 kg ni 110 cm de hauteur, sauf accord préalable.

Aucun remplacement ne peut être effectué sans accord préalable de l’établissement ; le produit proposé doit avoir des caractéristiques au moins équivalentes et respecter les exigences du marché. Les fournitures peuvent être contrôlées à réception, notamment quant aux références, quantités, emballages, dates, températures et conformité au BPU et au CCTP ; les produits non conformes peuvent être refusés.