Fourniture de produits d'épicerie

Accord-cadre exécuté par bons de commande pour la fourniture de denrées d'épicerie. Les quantités du bordereau sont prévisionnelles et non contractuelles ; des articles de nature identique disponibles au catalogue peuvent également être commandés. Le bordereau présente quatre lots, respectivement de 18, 48, 38 et 15 lignes, avec des quantités agrégées indiquées de 2 563, 1 394, 1 555 et 219. Ces totaux réunissent des unités de vente différentes et ne constituent pas des volumes garantis.

• Lot 1 — Produits céréaliers, légumes secs et pommes de terre : riz, dont références bio ou labellisées et mélange de trois riz ; semoules de couscous, dont bio ou labellisée ; purée de pommes de terre en granulés avec lait, conditionnée en 5 kg ; lentilles, boulgour et autres céréales en conditionnements notamment de 5 kg ; pâtes et produits dérivés, dont pâtes aux œufs, spaghetti, torti, pâtes papillon et plaques de lasagnes demi-gastro. Le bordereau prévoit aussi des références de blé, haricots et pommes de terre.
• Lot 2 — Bases culinaires, corps gras, condiments et boissons : fonds et bouillons, jus, fumets, farines et roux, croûtons, galettes et levure ; sauces, mayonnaise, moutarde, condiments, sels, vinaigres et épices ; huiles de friture, de tournesol, d'olive et de sésame ; boissons, vins et jus, dont jus d'orange 100 % fruits. Les unités et formats indiqués comprennent notamment des boîtes, sachets, seaux, flacons, bouteilles, litres et conditionnements de 5 ou 10 litres.
• Lot 3 — Conserves et produits appertisés : légumes en conserve (notamment artichauts, asperges, betteraves, haricots, pois chiches, maïs et tomates), fruits et compotes, sauces, confitures, conserves de poissons et produits végétaux. Le bordereau mentionne divers formats, notamment boîtes 3/1, 4/4 et 5/1, ainsi que des compotes en portions individuelles.
• Lot 4 — Biscuiterie, pâtisserie et produits sucrés : fruits secs, amandes, raisins et noix ; céréales de petit-déjeuner ; miel, sucres, café, chocolat, arômes, sauces dessert et sirop d'érable. Les formats comprennent notamment des conditionnements de 500 g ou 600 g, des palets de chocolat en 5 kg et des flacons de sirop d'un litre.

Livraison, contrôles et suivi

Les livraisons sont prévues au minimum deux jours par semaine, entre 6 h 30 et 9 h 30. Elles sont franco de port, sans minimum de commande à la charge du fournisseur, avec bon de livraison conforme et respect des règles d'hygiène et de sécurité. L'emballage, le transport et leur coût relèvent du titulaire ; les produits doivent rester conformes aux conditions de qualité pendant le transport. La livraison doit correspondre à la commande : les quantités excédentaires sont reprises sans délai et les quantités manquantes complétées dans le nouveau délai prescrit sur place, avec des produits de qualité rigoureusement conforme à celle commandée.

Les contrôles portent notamment sur le moyen de transport, le conditionnement et l'emballage d'origine, l'étiquetage, les caractéristiques organoleptiques, les dates de fabrication et d'utilisation optimale, ainsi que les températures des produits transportés en froid positif ou négatif. Une livraison peut être refusée en tout ou partie et son remplacement exigé. En cas d'anomalie, les réserves sont confirmées au fournisseur par courriel ou courrier dans les 72 heures ; le titulaire reprend les produits non conformes et livre des produits conformes sur réception de la fiche d'anomalie. Il doit aussi permettre les vérifications des services de contrôle compétents et les contrôles réglementaires prévus par la méthode HACCP.

La prestation comprend la fourniture des denrées, des bordereaux de livraison et des documents de traçabilité, ainsi que des factures détaillées distinctes des bons de livraison. Des attestations d'origine ou de qualité sont fournies sur demande. Le titulaire transmet semestriellement au collège un suivi analytique des achats éligibles Egalim, avec les catégories et équivalences ; il doit pouvoir produire, sur demande, les justificatifs des produits de son offre susceptibles d'être pris en compte au titre des produits durables et de qualité. Il informe immédiatement le collège de résultats analytiques préjudiciables à la santé humaine concernant un article du marché, même non commandé ou livré, et précise les mesures correctives et leur échéancier ; en cas de retrait ou rappel, il fournit un état chiffré des produits concernés.

Une garantie minimale d'un an court à compter de la décision d'admission. Les emballages portent les mentions réglementaires applicables ; la garantie technique pour vice caché de fabrication peut être mise en œuvre jusqu'à la date limite d'utilisation optimale.