Fourniture de produits diététiques

L’accord-cadre porte sur huit familles de produits, commandées au fur et à mesure des besoins. Le CCTP indique que les quantités maximales ne peuvent dépasser quatre fois les quantités minimales. Toutefois, le RC et le CCAP décrivent aussi un accord-cadre sans minimum ni maximum, tandis que le CCAP mentionne ensuite un montant minimum : ces stipulations et les quantités des tableaux sont à clarifier.

• Lot 1 — Complémentation orale liquide : boissons sucrées, en contenant refermable de 200 ml maximum, hypercaloriques et hyperprotéinées, avec ou sans lactose et fibres. Minimum de 150 kcal et 9 g de protéines pour 100 ml. Au moins 3 variétés ; quantités indiquées : 8 460 minimum et 33 840 maximum.
• Lot 2 — Eaux gélifiées : eaux sucrées ou sans sucre, prêtes à l’emploi, texture ferme grade 4 IDDSI, en pots individuels. Au moins 4 variétés ; 75 000 minimum et 300 000 maximum.
• Lot 3 — Produits enrichis en fibres : à base de purée de fruits et de fruits secs, avec ou sans sucre, en pots individuels. Au moins 2 variétés ; 26 380 minimum et 105 520 maximum.
• Lot 4 — Farines de petit-déjeuner adultes : farine instantanée, avec couvercle refermable et mode opératoire de reconstitution précis et facile. Le BPU indique des boîtes de 500 g. Au moins 3 variétés ; 1 100 minimum et 4 400 maximum.
• Lot 5 — Poudre de fibres alimentaires : avec ou sans effet prébiotique, goût neutre, couvercle refermable, boîte de 500 g maximum avec mesurette et mode opératoire de reconstitution précis et facile. Au moins 85 g de fibres pour 100 g ; 90 minimum et 360 maximum.
• Lot 6 — Poudre épaississante : goût neutre, couvercle refermable, boîte d’environ 200 g avec mesurette et mode opératoire de reconstitution précis et facile ; 1 590 minimum et 6 360 maximum.
• Lot 7 — Complémentation orale liquide avec arginine : le CCTP décrit une boisson sucrée en contenant refermable de 200 ml maximum, hypercalorique et hyperprotéinée, avec au moins 100 kcal et 9 g de protéines, dont 0,5 g d’arginine pour 100 ml ; 1 500 minimum et 6 000 maximum. Le libellé du BPU diverge : il reprend 150 kcal et 9 g de protéines pour 100 ml et ne mentionne pas le minimum d’arginine.
• Lot 8 — Biscuit enrichi : le CCTP demande un biscuit hypercalorique et hyperprotéiné, avec au moins 350 kcal et 18 g de protéines pour 100 g, et au moins 4 variétés ; 150 minimum et 600 maximum. Le BPU diverge en proposant du pain brioché ou au lait, au moins 250 kcal et 15 g de protéines pour 100 g, avec 2 variétés minimum.

Les fiches techniques de chaque produit sont requises. Les délais de livraison et durées de conservation doivent être indiqués pour chaque produit. Le titulaire décrit sa logistique, ses contrôles qualité et sa démarche de développement durable. Les produits doivent respecter les normes applicables ; le titulaire doit pouvoir communiquer leur traçabilité et des renseignements sur leur fabrication. Les livraisons font l’objet de vérifications quantitatives et qualitatives ; toute non-conformité appelle une réponse sous quinzaine précisant les mesures correctives.