Fourniture de produits alimentaires surgelés conventionnels et biologiques

Approvisionnement ponctuel ou régulier de denrées surgelées destinées à la restauration collective, selon les articles et volumes du BPU. Toute denrée contenant des OGM est exclue.

Le lot couvre notamment les légumes et pommes de terre, fruits, herbes, champignons, ovoproduits, plats cuisinés, produits végétariens, boulangerie et pâtisserie, glaces, poissons, produits de la mer, coquillages, crustacés et viandes.

Le BPU comprend des produits vendus à la pièce ou au kilogramme, notamment des portions de poisson, produits panés, plats cuisinés, frites, purées, pâtisseries, produits végétariens et viandes. Les conditionnements proposés comprennent notamment des cartons de 3 à 7 kg, des sachets de 1 à 2,5 kg, des barquettes de 2 kg et des colis de 50 pièces. Les lignes obligatoires du BPU doivent être intégralement renseignées.

Exigences de conservation et de qualité

• Maintien à -18 °C en tous points depuis la surgélation jusqu'à la livraison ; véhicules équipés d'enregistreurs automatiques de température.
• Interdiction de recongélation après décongélation ; toute brûlure par le froid peut entraîner le refus du produit.
• Conformité aux critères microbiologiques applicables et justification du plan HACCP.
• Pour les poissons et fruits de mer destinés à une consommation peu cuite, traitement antiparasitaire conforme aux exigences réglementaires.

Étiquetage, origine et traçabilité

L'étiquetage indique notamment la mention « surgelé », l'interdiction de recongélation, la date de surgélation, la dénomination, les ingrédients, les allergènes, la DLUO, les conditions de conservation, les instructions de régénération, la valeur nutritionnelle, l'origine et les labels applicables. L'origine géographique, département ou pays, et, pour les produits transformés, le dernier département de fabrication, sont renseignés sur chaque ligne du BPU.

Les produits sont originaires de l'Union européenne, de l'Espace économique européen ou des pays et territoires d'outre-mer concernés, sauf absence d'offre suffisante pour un produit particulier et non substituable, signalée à l'acheteur. En cas d'alerte sanitaire ou de rappel, le titulaire informe immédiatement l'acheteur et retire les lots concernés.

Livraison et contrôles

Les livraisons sont effectuées selon les besoins, avec bon de livraison détaillé, par des véhicules réfrigérés conformes à l'ATP et équipés d'enregistreurs de température. À réception, sont contrôlés le transport, la nature et la variété, les qualités organoleptiques, l'homogénéité, la présentation, l'origine, le conditionnement, le marquage, le calibre et la quantité. La DLC résiduelle représente au moins les deux tiers de la durée totale.

Les emballages doivent être propres, salubres, rigides et non déjà utilisés ; les caisses en bois, cageots et emballages non conformes sont refusés. En cas de non-conformité, le remplacement est effectué sans frais dans un délai compatible avec les besoins du service et les réclamations reçoivent une réponse écrite sous 48 heures ouvrables.