Fourniture de produits alimentaires surgelés conventionnels et biologiques

Fourniture, selon les besoins ponctuels ou réguliers de la restauration collective, des références alimentaires inscrites au BPU. Les denrées contenant des OGM sont exclues. Les familles couvrent notamment viandes et volailles, viandes hachées, poissons et produits de la mer, légumes, pommes de terre, produits végétariens, plats cuisinés, boulangerie, pâtisseries, glaces, fruits, champignons, herbes et ovoproduits.

Le BPU comprend des produits portionnés ou en vrac, crus, cuits, panés ou préparés : filets et portions de poissons, fruits de mer, découpes de viande et volailles, préparations végétariennes, frites et autres pommes de terre cuisinées, purées, quiches, pizzas, plats cuisinés et pâtisseries individuelles ou à partager. Les formats indiqués varient selon les articles : portions individuelles, pièces de 80 à 125 g et cartons ou sachets de plusieurs kilogrammes, par exemple des conditionnements de 2,5 kg pour des frites.

Qualité, sécurité et traçabilité

• Maintien à −18 °C jusqu’à la livraison ; recongélation après décongélation interdite. Les véhicules disposent d’enregistreurs automatiques de température. Toute brûlure par le froid peut motiver un refus.
• Respect des exigences réglementaires d’hygiène, de sécurité alimentaire et de critères microbiologiques ; le titulaire justifie de son HACCP. Pour les poissons et fruits de mer destinés à être consommés peu cuits, le traitement antiparasitaire requis est exigé.
• Étiquetage comprenant notamment la mention « surgelé », l’avertissement de non-recongélation, la date de surgélation, la dénomination, les ingrédients et allergènes, la DLUO, les conditions de conservation et de régénération, les valeurs nutritionnelles, l’origine et les labels éventuels.
• Origine géographique à renseigner sur chaque ligne du BPU ; pour les produits transformés, indication du dernier département de fabrication. Origine des produits limitée à l’UE, l’EEE ou aux pays et territoires d’outre-mer visés ; dérogation possible si l’offre est insuffisante pour un produit particulier non substituable, avec information de l’acheteur. En cas d’alerte ou de rappel, information immédiate et retrait des lots concernés.

Livraison et contrôles
Transport par véhicules aménagés et réfrigérés conformes à la réglementation ATP, équipés d’enregistreurs, propres et conduits par du personnel respectant les règles d’hygiène. Livraisons entre 7 h et 11 h, avec bon de livraison détaillé ; aucun dépôt n’est admis en l’absence du représentant de l’acheteur ou hors des zones de stockage prévues. La température doit pouvoir être contrôlée à réception avant le départ du livreur.

À réception, contrôles portant notamment sur le transport, la nature et la variété, les qualités organoleptiques, l’homogénéité, l’origine, le conditionnement, le marquage, le calibre et les quantités commandées. La DLC résiduelle doit représenter au moins les deux tiers de la durée totale. Les caisses en bois ou cageots, cartons insuffisamment rigides ou déjà utilisés et emballages malpropres ou insalubres sont refusés. En cas de non-conformité, remplacement sans frais dans un délai compatible avec les besoins et réponse écrite aux réclamations sous 48 heures ouvrables. Toute rupture ou difficulté d’approvisionnement doit être signalée sans délai ; une substitution est soumise à l’accord de l’acheteur.