Fourniture de produits alimentaires surgelés conventionnels et biologiques

Fourniture à la restauration collective, selon les besoins, de denrées surgelées conventionnelles. Les articles précis sont ceux du BPU ; toute denrée contenant des OGM est exclue.

La gamme comprend : ail, échalote et oignon ; produits apéritifs et de cocktail, beignets, crêpes, gaufres, boulangerie, feuilletés et fonds à garnir ; champignons, fruits, herbes aromatiques et légumes (crus d’origine France ou importée, cuisinés, cuits, mélangés ou poêlés) ; ovoproduits, plats cuisinés, produits végétariens, pommes de terre cuisinées et frites ; glaces individuelles ou en bacs ; poissons entiers, filets, portions, panés, sans arêtes ou cuisinés, ainsi que produits de la mer, coquillages et crustacés.

Qualité et information. Les denrées doivent satisfaire aux critères microbiologiques applicables ; le titulaire justifie de son HACCP. Les poissons et fruits de mer destinés à une consommation peu cuite doivent avoir subi le traitement antiparasitaire requis. L’étiquetage indique notamment la date de surgélation, la dénomination, les ingrédients et allergènes, la DLUO, les conditions de conservation, les instructions de régénération, les valeurs nutritionnelles, l’origine et, le cas échéant, les labels. Les certificats correspondant aux signes de qualité indiqués au BPU sont à fournir lorsqu’ils y sont proposés.

Froid, conditionnement et origine. Maintien à -18 °C en tous points, de la surgélation à la livraison ; recongélation après décongélation interdite et brûlure par le froid motif de refus. L’origine géographique est indiquée sur chaque ligne du BPU ; pour les produits transformés, le dernier département de fabrication est précisé. Les produits sont originaires de l’UE, de l’EEE ou des pays et territoires d’outre-mer concernés ; un approvisionnement hors de ce périmètre n’est admis qu’en cas d’offre insuffisante pour un produit particulier non substituable, avec information de l’acheteur.

Transport, réception et conformité. Livraison avec bon détaillé par véhicule réfrigéré aménagé, conforme ATP et équipé d’un enregistreur automatique de température ; véhicules et personnel tenus à la propreté. Les livraisons ont lieu entre 7 h et 11 h, en présence du représentant de l’acheteur et dans les zones de stockage prévues. Le contrôle à réception porte notamment sur le transport, la nature et la variété, les qualités organoleptiques, l’homogénéité, l’origine, le conditionnement et le marquage ; la durée résiduelle doit atteindre au moins les deux tiers de la durée totale. Les caisses en bois ou cageots, cartons insuffisamment rigides ou déjà utilisés et emballages sales ou insalubres sont refusés. En cas de non-conformité, remplacement sans frais dans un délai compatible avec les besoins et réponse écrite aux réclamations sous 48 heures ouvrables ; une solution de substitution ou un dédommagement est proposé le jour même.