Fourniture de produits alimentaires surgelés conventionnels et biologiques

Le lot fournit, selon les besoins et sur commande, les denrées surgelées conventionnelles identifiées au BPU. Toute denrée contenant des OGM est exclue.

Familles et références
Le BPU décline un assortiment étendu comprenant notamment :

• légumes, herbes, champignons, fruits et pommes de terre, dont frites et préparations de pommes de terre ;
• viandes de bœuf, veau, porc, agneau et volailles, en morceaux, émincés, hachés ou préparations façonnées ;
• poissons en filets, portions ou préparations panées, produits de la mer, plats cuisinés et références végétariennes ;
• produits de boulangerie et pâtisserie, quiches, tartes, pizzas et glaces, en pièces individuelles ou formats multip portions selon les références.

Les références du BPU précisent les désignations et, selon le produit, calibres, grammages et conditionnements. Exemples : frites en coupes 6 × 6 à 14 × 14, poissons en portions ou sans arêtes, et pâtisseries individuelles ou à partager. Les labels mentionnés pour les produits concernés au BPU (notamment BIO, BBC, IGP, MSC, PLF ou VG) sont à justifier par les certificats correspondants.

Sécurité, qualité et traçabilité
Les produits sont maintenus à −18 °C depuis la surgélation jusqu’à la livraison, sans recongélation après décongélation. Les véhicules disposent d’enregistreurs automatiques de température ; une brûlure par le froid constitue un motif de refus. Le titulaire justifie de son HACCP et les denrées satisfont aux critères microbiologiques applicables. Les poissons et fruits de mer destinés à une consommation peu cuite doivent avoir subi le traitement antiparasitaire réglementaire.

L’étiquetage comporte notamment la mention « surgelé », l’avertissement de non-recongélation, la date de surgélation, la dénomination, les ingrédients et allergènes, la DLUO, les conditions de conservation, les instructions de régénération, les valeurs nutritionnelles, l’origine et les labels applicables. L’origine géographique (département ou pays) est indiquée pour chaque ligne du BPU ; pour les produits transformés, le dernier département de fabrication est précisé. Les produits sont originaires de l’UE, de l’EEE ou des territoires ultramarins visés par le traité ; un approvisionnement extérieur n’est admis qu’en cas d’offre insuffisante pour un produit particulier non substituable, avec information de l’acheteur. En cas d’alerte sanitaire ou de rappel, le titulaire informe immédiatement l’acheteur et retire les lots concernés.

Livraison et réception
Les livraisons, ponctuelles ou régulières selon les besoins, sont accompagnées d’un bon de livraison détaillé. Les véhicules sont réfrigérés, aménagés conformément à la réglementation ATP et équipés d’enregistreurs de température. Les livraisons ont lieu entre 7 h et 11 h ; elles ne peuvent être déposées sans représentant de l’acheteur ni hors des zones de stockage prévues. La température et les quantités doivent pouvoir être vérifiées à réception, avant le départ du livreur, et le bon est signé par la personne qui réceptionne.

La réception porte notamment sur le transport, la variété, les qualités organoleptiques, l’homogénéité, la présentation, l’origine, l’emballage et le marquage. La DLC résiduelle doit représenter au moins les deux tiers de la durée totale ; calibre et quantité sont vérifiés par rapport au bon de commande. Les caisses en bois ou cageots, cartons insuffisamment rigides ou déjà utilisés, et emballages impropres ou insalubres sont refusés. En cas de non-conformité, le titulaire remplace sans frais dans un délai compatible avec les besoins et répond par écrit aux réclamations sous 48 heures ouvrables. Les ruptures de stock sont signalées sans délai ; toute substitution est soumise à l’accord de l’acheteur.