Fourniture de produits alimentaires surgelés conventionnels et biologiques

Fourniture à la demande, pour la restauration collective, d’un assortiment étendu de denrées conventionnelles surgelées. Le bordereau couvre notamment légumes, fruits, herbes, pommes de terre, viandes, volailles, poissons, produits de la mer, plats cuisinés, produits végétariens, pains, pâtisseries, glaces et produits de cocktail. Les commandes peuvent être ponctuelles ou régulières selon les besoins.

L’assortiment comprend, entre autres, légumes crus, cuits, cuisinés, mélangés ou poêlés, purées, frites et pommes de terre préparées ; viandes entières, découpées, hachées, panées ou cuisinées ; poissons entiers, filets, portions, produits sans arêtes, panés ou cuisinés ; ainsi que quiches, pizzas, tartes, pâtisseries individuelles et multiparts. Exemples de formats indiqués au BPU : portions de 80 g, 90 g ou 125 g, quenelles de 40 g, produits de poisson en pièces de 100 ou 110 g, frites en coupes 6 × 6, 10 × 10 ou 11 × 11. Les unités et conditionnements varient selon les références : pièces, kilogrammes, sachets, barquettes et cartons, notamment des sachets de 1 à 2,5 kg.

Exigences produit et sécurité alimentaire. Les denrées doivent respecter les règles sanitaires et microbiologiques applicables, les exigences HACCP et les critères propres à leur catégorie. Le maintien à −18 °C est requis de la surgélation à la livraison ; les véhicules disposent d’enregistreurs automatiques de température. La recongélation après décongélation est interdite, et toute brûlure par le froid entraîne le refus. Pour les produits de la mer destinés à une consommation peu cuite, le traitement antiparasitaire réglementaire est requis.

L’étiquetage doit notamment indiquer la dénomination, les ingrédients et allergènes, la date de surgélation, la DLUO, les conditions de conservation et de régénération, les valeurs nutritionnelles, l’origine et, le cas échéant, les signes de qualité. L’origine est renseignée à chaque ligne du BPU ; pour les produits transformés, le dernier département de fabrication est précisé. Les références comportant des signes de qualité identifiés au BPU doivent être justifiées par leurs certificats. Les produits contenant des OGM sont exclus.

Approvisionnement, livraison et contrôles. Les produits proviennent de l’Union européenne, de l’Espace économique européen ou des pays et territoires d’outre-mer concernés. Un approvisionnement hors de ce périmètre n’est admis qu’en cas d’offre insuffisante pour un produit particulier non substituable, avec information de l’acheteur. Les livraisons sont réalisées selon les lieux et fréquences contractuels, par transport réfrigéré conforme à la réglementation ATP, avec bon de livraison détaillé. À réception, sont contrôlés notamment le transport, la variété, l’état organoleptique, l’homogénéité, le conditionnement, le marquage, l’origine, le calibre et la quantité ; la DLC résiduelle doit représenter au moins les deux tiers de la durée totale.

Les caisses en bois ou cageots, cartons insuffisamment rigides ou déjà utilisés, emballages sales ou insalubres et DLC résiduelle anormale sont des motifs de refus. En cas de non-conformité, le remplacement est sans frais dans un délai compatible avec le service et les réclamations reçoivent une réponse écrite sous 48 heures ouvrables. Toute rupture ou difficulté d’approvisionnement est signalée sans délai ; une substitution est soumise à l’accord de l’acheteur.