Fourniture de produits alimentaires surgelés conventionnels et biologiques

Le lot couvre la fourniture, pour la restauration collective, d’une gamme étendue de denrées surgelées commandées ponctuellement ou régulièrement selon les besoins. Les références précises et leurs unités sont celles du BPU, qui comprend des produits à offre obligatoire et une liste de produits annexes. Les denrées contenant des OGM sont exclues.

Familles et exemples de produits

Le catalogue comprend des viandes et préparations de bœuf, veau, porc, agneau et volaille, notamment pièces, découpes, viandes hachées, steaks, boulettes, paupiettes, produits panés et marinés. Il comprend également des produits de la mer : poissons entiers, filets, portions et pavés, produits panés ou cuisinés, coquillages et crustacés. Les références incluent, par exemple, des dos de colin d’Alaska sans peau ni arêtes, des filets de cabillaud, des produits MSC, des crevettes et des moules.

Sont aussi demandés des légumes, champignons, fruits, herbes, purées, pommes de terre et frites, ainsi que des ovoproduits, plats cuisinés, produits végétariens, apéritifs, feuilletés, boulangerie, crêpes, gaufres et pâtisseries. Les plats comprennent notamment des quenelles, tomates ou légumes farcis, brandades, préparations de poisson et bases cuisinées. Le BPU donne aussi des formats précis : frite 10 × 10, frites en sachets de 2,5 kg, et portions individuelles ou produits conditionnés en cartons, plaques, sachets ou barquettes.

Les volumes estimatifs annuels du BPU sont non contractuels. À titre d’exemples, il indique 39 648 kg de pommes rissolées précuites, 21 248 kg de frites 10 × 10 et 20 580 kg de dos de colin d’Alaska sans peau ni arêtes. Il prévoit aussi 146 668 pièces de nuggets de blé croustillants. Les produits portant des signes de qualité au BPU, notamment BIO, BBC, IGP, MSC, PLF ou végétarien, doivent être justifiés par les certificats correspondants.

Exigences de conservation et de conformité

La chaîne du froid doit être maintenue à −18 °C jusqu’à la livraison, sans recongélation après décongélation. Les véhicules disposent d’enregistreurs automatiques de température; les brûlures par le froid peuvent entraîner le refus du produit. Les critères microbiologiques applicables doivent être respectés et le titulaire justifie de son HACCP. Les poissons et produits de la mer destinés à être consommés peu cuits doivent avoir subi le traitement antiparasitaire prévu par la réglementation.

L’étiquetage comprend notamment la mention « surgelé », l’avertissement de ne pas recongeler après décongélation, la date de surgélation, la dénomination, les ingrédients, allergènes, DLUO, conservation, instructions de régénération, valeur nutritionnelle, origine et labels éventuels. L’origine géographique est renseignée sur chaque ligne du BPU; pour les produits transformés, le dernier département de fabrication est indiqué. L’approvisionnement est limité à l’UE, l’EEE et aux pays et territoires d’outre-mer visés, sauf absence d’offre suffisante pour un produit particulier non substituable, dont l’acheteur doit être informé.

Livraison et contrôles

Les livraisons sont effectuées selon les besoins, accompagnées d’un bon de livraison détaillé, par des véhicules réfrigérés conformes à la réglementation ATP et munis d’enregistreurs de température. Le titulaire assure propreté des véhicules et du personnel. Les livraisons au collège ont lieu entre 7 h et 11 h, en présence d’un représentant de l’acheteur et dans les zones de stockage prévues; quantités et température doivent pouvoir être vérifiées à réception.

À réception sont contrôlés le transport, la nature et la variété des produits, leurs qualités organoleptiques, l’homogénéité, l’origine, le conditionnement et le marquage. La DLC résiduelle représente au moins les deux tiers de la durée totale. Caisses en bois ou cageots, cartons réutilisés ou insuffisamment rigides, emballages sales ou insalubres peuvent être refusés. En cas de non-conformité, le remplacement est sans frais dans un délai compatible avec les besoins; les réclamations reçoivent une réponse écrite sous 48 heures ouvrables. Toute rupture de stock ou difficulté d’approvisionnement doit être signalée sans délai; une substitution est soumise à l’accord de l’acheteur. Les emballages ne sont pas consignés.