Fourniture de produits alimentaires surgelés conventionnels et biologiques

Le lot fournit à la restauration collective un assortiment de denrées surgelées, selon les références du BPU, en commandes ponctuelles ou régulières. Les denrées contenant des OGM sont exclues.

Familles et références
Le BPU couvre notamment les viandes (bœuf, veau, agneau, porc, volailles et gibier), viandes hachées et boulettes, poissons entiers ou en filets et portions, produits panés ou cuisinés, produits de la mer, légumes et purées, pommes de terre et frites, produits végétariens, plats préparés, quiches et pizzas, pains et pâtisseries, glaces, fruits, champignons, herbes et aromates. Les références comprennent, entre autres, des poissons sans arêtes, des produits MSC, des pièces de viande avec pourcentage de viande spécifié, des portions individuelles et des préparations végétariennes. Les formats indiqués au BPU vont notamment de portions de 25 g à des pièces et préparations de plusieurs kilogrammes ; certains produits sont proposés en sachets de 2,5 kg ou en cartons de plusieurs kilogrammes.

Qualité, conservation et traçabilité

• Maintien réglementaire à −18 °C depuis la surgélation jusqu’à la livraison ; recongélation après décongélation interdite. Les véhicules disposent d’enregistreurs automatiques de température. Toute brûlure par le froid constitue un motif de refus.
• Respect des exigences microbiologiques applicables ; le titulaire justifie de son HACCP. Pour les poissons et fruits de mer destinés à une consommation peu cuite, le traitement antiparasitaire requis doit avoir été effectué.
• L’étiquetage indique notamment la mention « surgelé », l’avertissement de ne pas recongeler, la date de surgélation, les ingrédients et allergènes, la DLUO, les conditions de conservation, les instructions de régénération, la valeur nutritionnelle, l’origine et, le cas échéant, les labels.
• Traçabilité complète ; origine géographique renseignée pour chaque ligne du BPU et dernier département de fabrication précisé pour les produits transformés. En cas d’alerte sanitaire ou de rappel, information immédiate de l’acheteur et retrait des lots concernés. Origine attendue : UE, EEE ou pays et territoires d’outre-mer concernés ; un approvisionnement extérieur reste possible en cas d’offre insuffisante pour un produit particulier non substituable, avec information de l’acheteur.
• Les signes et labels présents au BPU, notamment BIO, BBC, IGP, MSC, PLF et VG, sont justifiés par les certificats correspondants.

Transport, réception et suites des contrôles
Les livraisons sont accompagnées d’un bon détaillé, dans des véhicules aménagés et réfrigérés conformes à l’ATP, équipés d’enregistreurs de température. Les livraisons ont lieu entre 7 h et 11 h ; elles ne sont pas déposées en l’absence d’un représentant de l’acheteur ni hors des zones de stockage prévues. La température et les quantités doivent pouvoir être vérifiées à réception, avant le départ du livreur.

À la réception, sont contrôlés notamment le transport, la nature et la variété, les qualités organoleptiques, l’homogénéité, l’origine, le conditionnement, le marquage, le calibre et les quantités. La DLC résiduelle doit représenter au moins les deux tiers de la durée totale. Les caisses en bois ou cageots, cartons insuffisamment rigides ou déjà utilisés, emballages sales ou insalubres et DLC résiduelles anormales peuvent entraîner un refus. En cas de non-conformité, le remplacement est effectué sans frais dans un délai compatible avec les besoins du service ; les réclamations reçoivent une réponse écrite sous 48 heures ouvrables. Une anomalie relevée à réception est consignée ; une solution de substitution ou un dédommagement doit être proposé le jour même. Les emballages ne sont pas consignés.