Fourniture de produits alimentaires surgelés conventionnels et biologiques

Fourniture, pour la restauration collective, d’une gamme de denrées surgelées commandées ponctuellement ou régulièrement selon les besoins. Le BPU distingue de nombreuses références et précise pour chacune les caractéristiques, l’unité de commande, l’origine à renseigner et le conditionnement proposé.

La gamme couvre notamment les viandes et volailles, viandes hachées, poissons entiers ou en filets et portions, poissons panés ou cuisinés, coquillages et crustacés, légumes et purées, pommes de terre et frites, produits végétariens, plats cuisinés, ovoproduits, fruits, glaces, boulangerie, pâtisseries, quiches et pizzas. Les références comprennent, selon le produit, des portions individuelles, des pièces précuites ou cuites, des produits sans arêtes, des préparations panées et des conditionnements en sachets, barquettes, plaques ou cartons. Le BPU donne par exemple des sachets de légumes ou pommes de terre de 2,5 kg et des cartons de produits de la mer de plusieurs kilogrammes.

Conservation, sécurité et qualité. Maintien à -18 °C de la surgélation à la livraison, véhicules réfrigérés équipés d’enregistreurs automatiques de température et interdiction de recongélation après décongélation. Toute brûlure par le froid constitue un motif de refus. Les produits satisfont aux critères microbiologiques applicables; le titulaire justifie de son HACCP. Les poissons et produits de la mer destinés à une consommation peu cuite doivent avoir reçu le traitement antiparasitaire requis.

Information et traçabilité. L’étiquetage indique notamment la dénomination, les ingrédients et allergènes, la date de surgélation, la DLUO, les conditions de conservation, les consignes de régénération, la valeur nutritionnelle et l’origine. L’origine géographique figure à chaque ligne du BPU; pour les produits transformés, le dernier département de fabrication est précisé. Les produits sont originaires de l’UE, de l’EEE ou des territoires d’outre-mer visés par le TFUE; un approvisionnement extérieur n’est possible, avec information de l’acheteur, qu’en cas d’offre insuffisante pour un produit particulier non substituable. En cas d’alerte ou de rappel, le titulaire informe immédiatement l’acheteur et retire les lots concernés.

Livraison et réception. Livraison selon les fréquences et lieux fixés au CCAP, entre 7 h et 11 h, avec bon de livraison détaillé. Les véhicules sont aménagés, réfrigérés, conformes à la réglementation ATP et maintenus propres; le personnel applique des règles strictes d’hygiène. La marchandise ne peut être déposée sans représentant de l’acheteur ni hors des zones de stockage prévues. Quantités et température doivent être vérifiables à réception, et la température contrôlable avant le départ du livreur. À réception, sont contrôlés notamment le transport, la nature, la variété, les qualités organoleptiques, l’origine, le conditionnement, le marquage, le calibre et les quantités. La DLC résiduelle représente au moins les deux tiers de la durée totale. Les caisses en bois ou cageots, cartons insuffisamment rigides ou déjà utilisés, emballages sales ou insalubres et DLC résiduelles anormales sont refusés. Le titulaire remplace sans frais les produits non conformes dans un délai compatible avec les besoins du service et répond par écrit aux réclamations sous 48 heures ouvrables. Toute substitution nécessite l’accord de l’acheteur.

Les contenants plastiques interdits par les règles applicables à la restauration scolaire ne doivent pas être utilisés pour cuisson, réchauffe ou service. Les emballages ne sont pas consignés; les emballages superflus sont à limiter.