Fourniture de produits alimentaires surgelés conventionnels et biologiques

Le lot couvre l’approvisionnement ponctuel ou régulier de la restauration collective en produits surgelés conventionnels, selon les références du BPU. Les denrées contenant des OGM sont exclues.

Familles et références
Le BPU comprend notamment :

• légumes, fruits, champignons, herbes, ail, échalote et oignon surgelés ;
• pommes de terre cuisinées et frites, purées, produits végétariens ;
• poissons entiers, filets, portions, produits panés, produits de la mer, coquillages et crustacés ;
• viandes de bœuf, veau, porc, agneau, volailles et gibiers, ainsi que viandes hachées et boulettes ;
• plats cuisinés, ovoproduits, boulangerie, pâtisseries, glaces, quiches, tartes et pizzas.

Les articles sont proposés selon les caractéristiques du BPU : poids individuels, calibres, découpes, pourcentages de matières premières, labels éventuels, unités de négociation et conditionnements. À titre d’exemples, le bordereau prévoit des frites en sachets de 2,5 kg, des produits de la mer en sachets ou cartons de 1 à 5 kg, des plats cuisinés en barquettes ou sachets de 2 kg et des produits individuels conditionnés par cartons ou colis.

Qualité, chaîne du froid et étiquetage

• maintien à -18 °C en tous points depuis la surgélation jusqu’à la livraison ;
• véhicules équipés d’enregistreurs automatiques de température et conformes à la réglementation ATP ;
• interdiction de recongeler après décongélation et refus en cas de brûlure par le froid ;
• conformité aux critères microbiologiques applicables et justification du plan HACCP ;
• étiquetage comprenant notamment la mention « surgelé », l’avertissement de non-recongélation, la date de surgélation, les ingrédients, allergènes, DLUO, conditions de conservation, instructions de régénération, valeur nutritionnelle, origine et labels.

L’origine géographique doit figurer sur chaque ligne du BPU ; pour les produits transformés, le dernier département de fabrication est précisé. Les produits sont originaires de l’Union européenne, de l’Espace économique européen ou des pays et territoires d’outre-mer, sauf absence d’offre suffisante pour un produit particulier et non substituable, à signaler à l’acheteur.

Livraison, contrôles et non-conformités
Les livraisons sont accompagnées d’un bon détaillé et effectuées entre 7 h et 11 h, sous la responsabilité du titulaire jusqu’au lieu de livraison. Aucun dépôt n’est autorisé en l’absence du représentant de l’acheteur ou hors des zones de stockage prévues. Les quantités et la température sont vérifiables à réception et le bon de livraison est signé par le réceptionnaire.

L’acheteur contrôle notamment le transport, la nature et la variété des produits, les qualités organoleptiques, l’homogénéité, l’origine, le conditionnement, le marquage, le calibre et la quantité. La DLC résiduelle doit représenter au moins les deux tiers de la durée totale. Tout produit non conforme est remplacé sans frais dans un délai compatible avec les besoins du service ; les réclamations reçoivent une réponse écrite sous 48 heures ouvrables. Une anomalie peut entraîner refus, avoir ou annulation de facturation sous 15 jours maximum, avec proposition d’une solution de substitution ou d’un dédommagement le jour même.

Les emballages restent la propriété du titulaire, ne sont pas consignés et ne peuvent être constitués de caisses en bois, cageots, cartons déjà utilisés ou insuffisamment rigides. Toute rupture de stock ou difficulté d’approvisionnement doit être signalée sans délai et faire l’objet d’une solution de remplacement soumise à l’accord de l’acheteur.