Fourniture de produits alimentaires surgelés conventionnels et biologiques

Fourniture, pour la restauration collective, des références du BPU, ponctuellement ou régulièrement selon les besoins. La gamme comprend viandes et volailles, poissons et produits de la mer, légumes et fruits, pommes de terre, plats cuisinés, produits végétariens, pains, pâtisseries et glaces.

Le BPU distingue les produits à l’unité, au poids ou en colis et précise les articles, calibres, origines et conditionnements. Il comprend notamment des poissons en filets, portions ou panés, certains identifiés MSC ; des viandes et préparations de bœuf, veau, porc et volaille ; des légumes cuisinés ou nature, purées et frites ; et des produits individuels ou multiportions. Les calibres et grammages sont propres aux références, par exemple des portions individuelles de 90 à 125 g et des sachets de frites de 2,5 kg. Les quantités sont estimatives et non contractuelles.

Qualité, sécurité et traçabilité

• Denrées conformes aux règles sanitaires, d’hygiène HACCP et aux critères microbiologiques applicables ; justification du dispositif HACCP. Les poissons et produits de la mer destinés à être consommés peu cuits doivent avoir subi le traitement antiparasitaire réglementaire.
• Maintien à −18 °C de la surgélation à la livraison, véhicules réfrigérés équipés d’enregistreurs automatiques de température ; recongélation après décongélation interdite. Les brûlures par le froid justifient le refus.
• Étiquetage comprenant notamment la dénomination, les ingrédients et allergènes, la date de surgélation, la DLUO, les conditions de conservation, les instructions de régénération, les valeurs nutritionnelles et l’origine. Traçabilité complète ; origine géographique et, pour les produits transformés, dernier département de fabrication à renseigner sur chaque ligne du BPU.
• Origine des fournitures dans l’UE, l’EEE ou les pays et territoires d’outre-mer visés par le CCTP ; exception possible si l’offre est insuffisante pour un produit particulier non substituable, avec information de l’acheteur. Les labels indiqués sur les références du BPU doivent être justifiés lorsqu’ils sont revendiqués. Les OGM sont exclus.

Conditionnement, livraison et réception
Livraison selon les lieux et fréquences prévus au CCAP, avec bon de livraison détaillé, dans des véhicules conformes à la réglementation ATP et maintenus propres. À réception, contrôle du transport, de la variété, des qualités organoleptiques, de l’homogénéité, de la présentation, de l’origine, du calibre, des quantités, du conditionnement et du marquage. La durée de vie résiduelle doit atteindre au moins les deux tiers de la durée totale. Refus notamment des caisses en bois, cageots, cartons usagés ou insuffisamment rigides et emballages non propres ou insalubres. En cas de non-conformité, remplacement sans frais dans un délai compatible avec le service ; réponse écrite aux réclamations sous 48 heures ouvrables.