Fourniture de produits alimentaires surgelés conventionnels et biologiques

Le lot fournit, pour la restauration collective et selon les besoins, un assortiment étendu de denrées surgelées. Le BPU couvre des produits bruts, des préparations et des desserts, proposés notamment à la pièce ou au kilogramme.

L’assortiment comprend légumes, aromates, fruits et champignons, pommes de terre et frites, viandes de bœuf, veau, porc et volailles, poissons et produits de la mer, ovoproduits, plats cuisinés, produits végétariens, quiches et pizzas, produits de boulangerie et pâtisseries, ainsi que des glaces. Il comprend par exemple des filets et portions de poissons, des produits panés ou cuisinés, des purées, des galettes végétales et des pâtisseries individuelles ou à partager. Les formats du BPU comprennent notamment des pièces de 90 g ou 125 g et des sachets de 2,5 kg. Certaines lignes portent des labels tels que BIO, BBC, IGP, MSC, PLF ou VG : les certificats correspondants doivent alors justifier ces mentions.

Qualité, traçabilité et conservation

Les produits doivent être exempts d’OGM et maintenus à -18 °C jusqu’à la livraison. Les véhicules sont réfrigérés et équipés d’enregistreurs automatiques de température. Les mentions « surgelé » et « ne pas recongeler après décongélation » sont requises ; toute brûlure par le froid peut entraîner le refus du produit. Les denrées doivent respecter les exigences microbiologiques applicables et le titulaire justifie de son HACCP. Pour les poissons et fruits de mer destinés à une consommation peu cuite, le traitement antiparasitaire réglementaire est requis.

L’étiquetage indique notamment la dénomination, les ingrédients et allergènes, la date de surgélation, la DLUO, les conditions de conservation et de régénération, les valeurs nutritionnelles, l’origine et les labels applicables. L’origine géographique est renseignée sur chaque ligne du BPU ; pour un produit transformé, le dernier département de fabrication est précisé. Les produits proviennent de l’UE, de l’EEE ou des pays et territoires d’outre-mer visés par le CCTP. Un approvisionnement extérieur n’est envisagé que si l’offre est insuffisante pour un produit particulier non substituable, avec information de l’acheteur.

Livraison et réception

Les commandes peuvent être livrées ponctuellement ou régulièrement selon les besoins. Les livraisons, accompagnées d’un bon détaillé, ont lieu entre 7 h et 11 h. Elles ne sont pas déposées en l’absence du représentant de l’acheteur ni hors des zones de stockage prévues. La température et les quantités doivent pouvoir être contrôlées à réception, avant le départ du livreur.

À la réception, sont notamment vérifiés le produit, sa variété et ses qualités organoleptiques, l’origine, le conditionnement, le marquage, le calibre et les quantités commandées. La durée de vie résiduelle doit représenter au moins les deux tiers de la durée totale. Les caisses en bois ou cageots, cartons insuffisamment rigides ou déjà utilisés, emballages sales ou insalubres et produits présentant une durée résiduelle anormale sont refusés. En cas de non-conformité, le titulaire remplace sans frais dans un délai compatible avec les besoins et répond par écrit aux réclamations sous 48 heures ouvrables. Toute substitution est soumise à l’accord de l’acheteur ; les ruptures ou difficultés d’approvisionnement sont signalées sans délai.