Fourniture de produits alimentaires surgelés conventionnels et biologiques

Le lot couvre la fourniture ponctuelle ou régulière de denrées alimentaires surgelées conventionnelles, désignées au BPU, avec exclusion des denrées contenant des OGM.

Les familles comprennent notamment les légumes crus, cuisinés ou poêlés, fruits, herbes, champignons, pommes de terre et frites, ovoproduits, plats cuisinés, produits végétariens, boulangerie, pâtisseries, glaces, poissons, produits de la mer, viandes et volailles.

Le BPU recense notamment des poissons entiers, filets, portions, produits panés et sans arêtes, des crustacés et coquillages, des plats cuisinés, quiches et pizzas, purées, produits végétariens, pièces de viande, viandes hachées et boulettes. Les références comportent, selon les articles, des exigences de calibre, de poids, de pourcentage de matière ou de composition, ainsi que des signes de qualité tels que MSC, IGP, BBC, PLF, BIO ou VG lorsqu’ils sont prévus.

Les produits doivent rester à -18 °C en tous points depuis la surgélation jusqu’à la livraison. Les véhicules réfrigérés, conformes à la réglementation ATP, disposent d’enregistreurs automatiques de température. Toute brûlure par le froid entraîne le refus du produit et la recongélation après décongélation est interdite.

L’étiquetage indique notamment la mention « surgelé », l’avertissement « ne pas recongeler après décongélation », la date de surgélation, la dénomination, les ingrédients, les allergènes, la DLUO, les conditions de conservation, les instructions de régénération, la valeur nutritionnelle, l’origine et les labels applicables. L’origine géographique et, pour les produits transformés, le dernier département de fabrication sont renseignés sur chaque ligne du BPU.

Les conditionnements sont adaptés aux références : cartons, sachets, barquettes, plaques, boîtes, plateaux ou colis, avec des unités de vente pouvant être exprimées en kilogrammes, pièces ou litres. Les emballages ne sont pas consignés et ne peuvent être constitués de caisses en bois, cageots, cartons déjà utilisés ou insuffisamment rigides.

Les livraisons sont accompagnées d’un bon détaillé et réalisées selon les fréquences et lieux prévus au CCAP. À la réception, l’acheteur contrôle notamment le transport, la nature et la variété, les qualités organoleptiques, l’homogénéité, l’origine, le conditionnement, le marquage, le calibre et la quantité. La DLC résiduelle doit atteindre au moins les deux tiers de la durée totale. Toute non-conformité donne lieu à un remplacement sans frais compatible avec les besoins du service et à une réponse écrite sous 48 heures ouvrables.

Le titulaire garantit la traçabilité complète, justifie son HACCP et informe immédiatement l’acheteur en cas d’alerte sanitaire ou de rappel, avec retrait des lots concernés. Les poissons et fruits de mer destinés à une consommation peu cuite doivent avoir subi le traitement antiparasitaire requis.