Fourniture de produits alimentaires surgelés conventionnels et biologiques

Fourniture, selon les besoins de la restauration collective, d’un assortiment étendu de denrées surgelées : légumes et pommes de terre, fruits, viandes et volailles, poissons et produits de la mer, plats préparés, produits végétariens, pains, pâtisseries et glaces. Les références, calibres et unités de commande sont précisés au BPU.

L’assortiment comprend notamment des légumes nature, cuisinés ou en mélange, des purées, des frites et pommes de terre préparées ; des viandes crues ou cuites, découpées, hachées ou façonnées ; des poissons entiers, filets, portions, produits panés et cuisinés ; ainsi que quiches, pizzas, pâtisseries individuelles et desserts multiparts. Le BPU précise des formats unitaires tels que des portions de 100 à 125 g, des pâtisseries individuelles de 17 à 90 g et des tartes ou gâteaux multiparts d’environ 720 g à 1,4 kg. Les conditionnements comprennent, selon les articles, des sachets de 1 à 2,5 kg, des cartons de plusieurs sachets et des colis de pièces individuelles.

Exigences de conservation et d’information

• Maintien de la chaîne du froid à −18 °C jusqu’à la livraison ; véhicules avec enregistreur automatique de température. Toute brûlure par le froid est un motif de refus et la recongélation après décongélation est interdite.
• Étiquetage en français indiquant notamment dénomination, ingrédients et allergènes, date de surgélation, DLUO, conservation, instructions de régénération, valeur nutritionnelle et origine ; mention « surgelé » et avertissement de non-recongélation.
• Exclusion des denrées contenant des OGM ; conformité aux règles sanitaires et microbiologiques applicables, justification HACCP et traitement antiparasitaire des produits de la mer destinés à une consommation peu cuite.

Origine, transport et réception
L’origine géographique doit être renseignée sur chaque ligne du BPU ; pour les produits transformés, le dernier département de fabrication est précisé. Les approvisionnements sont originaires de l’UE, de l’EEE ou des pays et territoires d’outre-mer visés par les articles 198 à 204 du TFUE ; un approvisionnement hors de ce périmètre est admis en cas d’offre insuffisante pour un produit particulier non substituable, avec information de l’acheteur. Les livraisons sont accompagnées d’un bon détaillé, effectuées dans les créneaux de 7 h à 11 h, avec transport réfrigéré conforme ATP. Elles ne peuvent être déposées sans représentant de l’acheteur ni hors des zones de stockage prévues. La température et les quantités doivent pouvoir être vérifiées à réception ; le bon est signé par le réceptionnaire.

À la réception, contrôles de la nature, variété, qualités organoleptiques, homogénéité, présentation, origine, emballage, marquage, calibre et quantité. La DLC résiduelle doit représenter au moins les deux tiers de la durée totale. Les emballages en bois ou déjà utilisés, les cartons insuffisamment rigides ou les emballages insuffisamment propres ou salubres sont refusés. En cas de non-conformité, remplacement sans frais dans un délai compatible avec les besoins et réponse écrite aux réclamations sous 48 heures ouvrables. Traçabilité complète, alerte immédiate en cas d’alerte sanitaire et retrait des lots concernés ; contrôle possible dans les magasins et entrepôts du titulaire.