Fourniture de produits alimentaires surgelés conventionnels et biologiques

Fourniture de denrées surgelées pour la restauration collective, ponctuellement ou régulièrement selon les besoins. Les références et caractéristiques détaillées sont celles du BPU, dont toutes les lignes obligatoires doivent être renseignées.

L’assortiment comprend notamment viandes et volailles, viandes hachées, poissons entiers, filets, portions et produits panés ou cuisinés, produits de la mer, légumes, fruits, pommes de terre, produits végétariens, plats cuisinés, quiches et pizzas, pains et pâtisseries, glaces, herbes, champignons et ovoproduits. Les formats du BPU comprennent, entre autres, des frites de différentes coupes (notamment 6 × 6, 10 × 10 et 11 × 11), des produits individuels et des conditionnements en sachets de 2,5 kg.

Qualité, conservation et information

• Maintien à −18 °C jusqu’à la livraison, avec enregistreurs automatiques de température dans les véhicules; aucune recongélation après décongélation. Les produits portant des brûlures de froid peuvent être refusés.
• Conformité aux exigences sanitaires et microbiologiques applicables, justification du plan HACCP et traitement antiparasitaire requis pour les poissons et fruits de mer destinés à une consommation peu cuite.
• Étiquetage indiquant notamment la mention « surgelé », l’avertissement de non-recongélation, la date de surgélation, la dénomination, les ingrédients et allergènes, la DLUO, les conditions de conservation, les instructions de régénération, les valeurs nutritionnelles, l’origine et les labels éventuels.
• Traçabilité complète; origine géographique indiquée au BPU. Pour les produits transformés, préciser le dernier département de fabrication. En cas d’alerte ou de rappel, informer immédiatement l’acheteur et retirer les lots concernés.

Approvisionnement, transport et réception
Les produits sont originaires de l’Union européenne, de l’Espace économique européen ou des pays et territoires d’outre-mer visés par les articles 198 à 204 du TFUE. Une origine hors de ce périmètre est possible uniquement si l’offre est insuffisante pour un produit particulier non substituable dans les quantités demandées, avec information de l’acheteur. Les livraisons, accompagnées d’un bon détaillé, sont effectuées par des véhicules réfrigérés conformes à l’ATP; le personnel et les véhicules doivent être propres. Les horaires contractuels sont de 7 h à 11 h, sans dépôt en l’absence du représentant de l’acheteur ni hors des zones de stockage prévues. Quantités et température doivent être vérifiables à réception, avant le départ du livreur.

À la réception, contrôle de la nature, de la variété, des qualités organoleptiques, de l’homogénéité, de la présentation, de l’origine, du conditionnement, du marquage, du calibre et des quantités au regard du bon de commande. La DLC résiduelle doit atteindre au moins les deux tiers de sa durée totale. Refus notamment des caisses en bois ou cageots, cartons insuffisamment rigides ou déjà utilisés, emballages malpropres ou insalubres et DLC résiduelle anormale. En cas de non-conformité, remplacement sans frais dans un délai compatible avec les besoins; réponse écrite aux réclamations sous 48 heures ouvrables. Toute rupture ou difficulté d’approvisionnement doit être signalée sans délai; la substitution proposée requiert l’accord de l’acheteur.