Fourniture de produits alimentaires surgelés conventionnels et biologiques

Fourniture ponctuelle ou régulière de denrées surgelées conventionnelles destinées à la restauration collective, selon les références du BPU. Les produits contenant des OGM sont exclus.

Le lot couvre notamment :

• légumes crus, cuits, cuisinés, mélangés et poêlés, herbes, ail, échalote, oignon, champignons et purées ;
• pommes de terre cuisinées et frites, par exemple frites 10 × 10, 11 × 11 et 6 × 6, conditionnées notamment en sachets de 2,5 kg ;
• fruits, glaces, boulangerie, pâtisseries individuelles ou prédécoupées, quiches, tartes, pizzas et produits traiteur ;
• plats cuisinés, produits végétariens, ovoproduits, poissons entiers, filets, portions, produits panés, coquillages, crustacés et produits de la mer ;
• viandes d’agneau, de bœuf, de porc, de veau, volailles, gibier, viandes hachées, boulettes et produits panés ou marinés.

Le BPU comprend des références à l’unité ou au kilogramme, avec des formats variés : produits individuels de 20 g à 200 g, tartes et préparations de 500 g à 1,45 kg, sachets ou barquettes de 1 à 2,5 kg, cartons de 3 à 12 kg et conditionnements de poissons généralement compris entre 3 et 7 kg. Les volumes sont estimatifs par référence et doivent être traités selon les lignes obligatoires et les conditionnements proposés au BPU.

Exigences sanitaires et techniques

• maintien à -18 °C en tous points, de la surgélation à la livraison ;
• véhicules équipés d’enregistreurs automatiques de température et conformes à la réglementation ATP ;
• interdiction de recongeler après décongélation et refus de tout produit présentant une brûlure par le froid ;
• conformité aux exigences HACCP et aux critères microbiologiques du règlement (CE) n° 2073/2005 ;
• traitement antiparasitaire réglementaire pour les poissons et fruits de mer destinés à une consommation peu cuite ;
• étiquetage comportant notamment la mention « surgelé », l’avertissement de non-recongélation, la date de surgélation, les ingrédients, allergènes, DLUO, conditions de conservation, instructions de régénération, valeur nutritionnelle, origine et labels éventuels ;
• origine géographique renseignée sur chaque ligne du BPU ; pour les produits transformés, indication du dernier département de fabrication ;
• produits originaires de l’Union européenne, de l’Espace économique européen ou des pays et territoires d’outre-mer, sauf absence d’offre suffisante pour un produit particulier et non substituable ;
• DLC résiduelle représentant au moins les deux tiers de la durée totale ; contrôle à réception de la température, de la nature, du calibre, des quantités, de l’origine, du conditionnement, du marquage et des qualités organoleptiques ;
• remplacement sans frais en cas de non-conformité et réponse écrite aux réclamations sous 48 heures ouvrables ;
• refus des caisses en bois, cageots, cartons insuffisamment rigides ou déjà utilisés, emballages impropres ou produits présentant une DLC résiduelle anormale.

Les livraisons sont accompagnées d’un bon de livraison détaillé et réalisées entre 7 h et 11 h, sans dépôt en l’absence du représentant de l’acheteur. La température doit pouvoir être vérifiée avant le départ du livreur et à réception. Toute anomalie peut entraîner refus, avoir ou annulation de facturation ; une substitution ou un dédommagement doit être proposé le jour même. Les ruptures de stock ou difficultés d’approvisionnement doivent être signalées sans délai et toute solution de remplacement est soumise à l’accord de l’acheteur. Les emballages ne sont pas consignés.