Fourniture de produits alimentaires surgelés conventionnels et biologiques

Le lot couvre la fourniture ponctuelle ou régulière d’une gamme étendue de produits alimentaires surgelés conventionnels, commandés selon les besoins et désignés au BPU. Les denrées contenant des OGM sont exclues.

Les familles comprennent notamment les légumes et pommes de terre, fruits, herbes, champignons, ovoproduits, pains et pâtisseries, glaces, plats cuisinés, produits végétariens, poissons, produits de la mer, viandes et préparations carnées. Le BPU comprend des références en pièces ou au kilogramme, avec des conditionnements indicatifs en cartons, sachets, barquettes, plaques, boîtes ou colis ; les lignes obligatoires doivent être renseignées intégralement.

Les produits doivent rester à -18 °C en tous points depuis la surgélation jusqu’à la livraison. Le transport est réalisé dans des véhicules réfrigérés conformes à l’ATP, équipés d’enregistreurs automatiques de température, avec maintien de la propreté et remise d’un bon de livraison détaillé.

• Étiquetage : mention « surgelé », interdiction de recongélation après décongélation, date de surgélation, dénomination, ingrédients, allergènes, DLUO, conservation, régénération, valeur nutritionnelle, origine et labels éventuels.
• Traçabilité : origine géographique renseignée sur chaque ligne du BPU ; pour les produits transformés, dernier département de fabrication ; alerte sanitaire et retrait des lots concernés sans délai.
• Qualité : conformité au règlement microbiologique applicable, justification du HACCP et traitement antiparasitaire réglementaire pour les poissons et fruits de mer destinés à une consommation peu cuite.
• Réception : contrôle du transport, de la température, de la nature, de la variété, des qualités organoleptiques, de l’homogénéité, du calibre, des quantités, de l’origine, du conditionnement et du marquage ; DLC résiduelle d’au moins les deux tiers de la durée totale.
• Non-conformité : remplacement sans frais dans un délai compatible avec le service et réponse écrite aux réclamations sous 48 heures ouvrables.
• Refus : notamment caisses en bois ou cageots, cartons insuffisamment rigides ou déjà utilisés, emballages impropres, brûlures par le froid ou DLC résiduelle anormale.

Les livraisons ont lieu entre 7 h et 11 h, en présence du représentant de l’acheteur et dans les zones de stockage prévues. Les quantités et températures doivent être vérifiables à réception ; toute anomalie est consignée. Une substitution ou un dédommagement doit être proposé le jour même. Les emballages restent la propriété du titulaire et ne sont pas consignés. Toute rupture de stock ou difficulté d’approvisionnement doit être signalée sans délai, avec une solution de remplacement soumise à l’accord de l’acheteur.