Fourniture de produits alimentaires surgelés conventionnels et biologiques

Fourniture, selon les besoins et sur bons de commande, d’une gamme de denrées surgelées conventionnelles. Le BPU distingue des références obligatoires, qui doivent toutes être renseignées, et des références annexes recommandées. Il comprend notamment des produits portant des signes ou mentions de qualité, dont les justificatifs correspondants sont requis lorsqu’ils sont présents au BPU.

Familles et formats. La gamme couvre les légumes, fruits, champignons, aromates, ail, échalote et oignon ; pommes de terre et frites ; poissons entiers, filets, portions, produits panés ou cuisinés ; produits de la mer, coquillages et crustacés ; ovoproduits ; plats cuisinés et produits végétariens ; ainsi que produits de boulangerie, pâtisseries, glaces, crêpes, gaufres, beignets, quiches, tartes et pizzas. Les références du BPU comprennent des pièces individuelles et multip portions, des portions calibrées et des conditionnements au kilogramme. À titre d’exemples, le BPU prévoit des portions individuelles de 65 g à 200 g, des pâtisseries individuelles de 17 g à 90 g, des sachets de 1 à 2,5 kg et des cartons ou colis de plusieurs unités ; les spécifications exactes dépendent de chaque référence.

Sécurité, qualité et étiquetage. Maintien de la chaîne du froid à -18 °C jusqu’à la livraison, avec véhicules équipés d’enregistreurs automatiques de température. Les denrées doivent respecter les critères microbiologiques applicables ; le titulaire justifie de son HACCP. Les poissons et fruits de mer destinés à être consommés peu cuits doivent avoir subi le traitement antiparasitaire réglementaire. Toute denrée contenant des OGM est exclue. L’étiquetage mentionne notamment la dénomination, les ingrédients et allergènes, la date de surgélation, la DLUO, les conditions de conservation, les instructions de régénération, la valeur nutritionnelle et l’origine, ainsi que les labels le cas échéant.

Origine et traçabilité. Traçabilité complète des produits ; origine géographique (département ou pays) renseignée pour chaque ligne du BPU et, pour les produits transformés, dernier département de fabrication indiqué. Les produits sont originaires de l’Union européenne, de l’Espace économique européen ou des pays et territoires d’outre-mer visés par le CCTP. Une origine extérieure à ce périmètre est admise si l’offre est insuffisante pour un produit particulier non substituable dans les quantités demandées, sous réserve d’en informer l’acheteur. En cas d’alerte sanitaire ou de rappel, information immédiate de l’acheteur et retrait des lots concernés.

Transport, réception et suites des contrôles. Livraison selon les fréquences et lieux prévus au CCAP, avec bon de livraison détaillé ; véhicules aménagés et réfrigérés, conformes à la réglementation ATP, et personnel et véhicules maintenus propres. À réception, vérification du transport, de la nature et de la variété, des qualités organoleptiques, de l’homogénéité, de la présentation, de l’origine, du conditionnement et du marquage ; contrôle du calibre et des quantités par rapport au bon de commande. La DLC résiduelle doit représenter au moins les deux tiers de la durée totale. Sont refusés notamment les produits présentant des brûlures par le froid, emballés en caisses en bois ou cageots, ou conditionnés dans des cartons insuffisamment rigides, déjà utilisés, sales ou insalubres. En cas de non-conformité, remplacement sans frais dans un délai compatible avec les besoins du service et réponse écrite aux réclamations sous 48 heures ouvrables. La température et les quantités doivent pouvoir être vérifiées à réception ; anomalie consignée, avec solution de substitution ou dédommagement proposé le jour même.