Fourniture de produits alimentaires surgelés conventionnels et biologiques

Fourniture, pour la restauration collective, d’une gamme de denrées surgelées commandées ponctuellement ou régulièrement selon les besoins. Le BPU comprend des produits bruts et élaborés, avec désignation, unité et origine à compléter pour chaque référence.

La gamme couvre notamment les viandes et volailles, viandes hachées, poissons entiers, filets et portions, poissons panés ou cuisinés, coquillages et crustacés. Elle inclut également légumes crus, cuits ou cuisinés, fruits, champignons, pommes de terre et purées, produits végétariens, plats cuisinés, produits de boulangerie, pâtisseries, glaces, quiches, tartes et pizzas.

Le BPU prévoit des références conditionnées en sachets de 2,5 kg, notamment pour des frites et légumes, ainsi que des unités individuelles ou multiparts : par exemple, muffin de 90 g, tartelette individuelle de 80 g ou pizza individuelle. Les unités de livraison et calibres varient selon les références.

Sécurité et conformité des denrées

Les produits doivent rester à −18 °C de la surgélation à la livraison, sans recongélation après décongélation. Les véhicules sont équipés d’enregistreurs automatiques de température. Les brûlures par le froid peuvent entraîner le refus des produits. Le titulaire justifie de son système HACCP et respecte les critères microbiologiques applicables ; les poissons et produits de la mer destinés à une consommation peu cuite doivent avoir subi le traitement antiparasitaire requis.

L’étiquetage mentionne notamment la dénomination, les ingrédients et allergènes, la date de surgélation, la DLUO, les conditions de conservation, les instructions de régénération, les valeurs nutritionnelles, l’origine et les labels concernés. Les denrées contenant des OGM sont exclues. Les certificats correspondant aux labels indiqués au BPU sont à produire.

Origine, livraison et contrôles

L’origine géographique (département ou pays) est renseignée sur chaque ligne du BPU ; pour un produit transformé, le dernier département de fabrication est précisé. Les produits sont originaires de l’Union européenne, de l’Espace économique européen ou des pays et territoires d’outre-mer concernés. Une origine extérieure n’est admise qu’en cas d’offre insuffisante pour un produit particulier non substituable, avec information de l’acheteur. En cas d’alerte sanitaire ou de rappel, l’acheteur est informé immédiatement et les lots concernés sont retirés.

Les livraisons sont accompagnées d’un bon détaillé et réalisées par des véhicules réfrigérés conformes à l’ATP, propres et équipés d’enregistreurs de température. Elles ont lieu entre 7 h et 11 h, sans dépôt en l’absence du représentant de l’acheteur ou hors des zones prévues. À réception, sont vérifiés notamment le transport, la nature, la variété, les qualités organoleptiques, l’origine et le conditionnement ; la DLC résiduelle doit représenter au moins les deux tiers de la durée totale. Le calibre et la quantité sont rapprochés du bon de commande.

Les caisses en bois ou cageots, cartons insuffisamment rigides ou déjà utilisés, et emballages malpropres ou insalubres sont refusés. En cas de non-conformité, le remplacement est réalisé sans frais dans un délai compatible avec les besoins du service ; les réclamations reçoivent une réponse écrite sous 48 heures ouvrables. L’acheteur peut également vérifier le respect des clauses dans les magasins et entrepôts du titulaire.