Fourniture de produits alimentaires surgelés conventionnels et biologiques

Fourniture, selon les besoins ponctuels ou réguliers de la restauration collective, d’un assortiment de denrées surgelées conventionnelles. Le BPU couvre notamment viandes et volailles, viandes hachées, poissons et produits de la mer, légumes, pommes de terre et frites, produits végétariens, plats cuisinés, pâtisseries, pains, pizzas et quiches, fruits, glaces, herbes et ovoproduits.

Les références comprennent des produits en pièces ou au poids, avec des caractéristiques de calibre, préparation et composition selon l’article : poissons entiers, filets, portions, panés ou sans arêtes; viandes découpées ou préparées; légumes nature, cuits, cuisinés ou en mélanges. Le BPU comporte, par exemple, des frites en sachets de 2,5 kg, des produits de la mer conditionnés en sachets ou cartons, et des pâtisseries individuelles ou multiparts. Les articles indiqués au BPU doivent être proposés; l’offre doit renseigner l’origine et le département de fabrication demandé pour chaque référence. Les signes de qualité mentionnés au BPU, notamment IGP, MSC, PLF ou BIO, sont à justifier par les certificats correspondants.

Conservation, étiquetage et traçabilité. Maintien à −18 °C dans la chaîne du froid, avec enregistreurs automatiques de température dans les véhicules; recongélation après décongélation interdite. La mention « surgelé » et l’avertissement « ne pas recongeler après décongélation » sont obligatoires. Les produits présentant des brûlures de froid peuvent être refusés. L’étiquetage comprend notamment dénomination, ingrédients et allergènes, date de surgélation, DLUO, conservation, instructions de régénération, valeurs nutritionnelles, origine et labels applicables. HACCP et critères microbiologiques réglementaires sont requis; les poissons et fruits de mer destinés à une consommation peu cuite doivent avoir subi le traitement antiparasitaire réglementaire.

La traçabilité est complète; l’origine géographique est renseignée sur chaque ligne du BPU et, pour les produits transformés, le dernier département de fabrication est précisé. En cas d’alerte sanitaire ou de rappel, le titulaire informe immédiatement l’acheteur et retire les lots concernés. Les produits proviennent de l’UE, de l’EEE ou des pays et territoires d’outre-mer visés par les articles 198 à 204 du TFUE; un approvisionnement hors de ce périmètre est possible si l’offre est insuffisante pour un produit particulier non substituable, sous réserve d’en informer l’acheteur.

Livraison et réception. Livraison accompagnée d’un bon détaillé, dans des véhicules réfrigérés conformes ATP, équipés d’enregistreurs et maintenus propres; le personnel respecte les règles d’hygiène. Les livraisons sont prévues entre 7 h et 11 h, sans dépôt en l’absence du représentant de l’acheteur ni hors des zones de stockage prévues. Les quantités et températures doivent pouvoir être vérifiées à réception et avant le départ du livreur. L’acheteur contrôle notamment variété, qualités organoleptiques, origine, présentation, calibre, quantité, emballage et marquage; la DLC résiduelle doit représenter au moins les deux tiers de la durée totale. Sont refusés les produits en caisses de bois ou cageots, les cartons usagés ou insuffisamment rigides et les emballages impropres. Les emballages ne sont pas consignés. En cas de non-conformité, remplacement sans frais dans un délai compatible avec les besoins; réponse écrite aux réclamations sous 48 heures ouvrables. Toute rupture de stock ou difficulté d’approvisionnement est signalée sans délai et toute substitution est soumise à l’accord de l’acheteur.