Fourniture de produits alimentaires surgelés conventionnels et biologiques

Fourniture, pour la restauration collective, d’une gamme de denrées surgelées conventionnelles commandées ponctuellement ou régulièrement selon les besoins. Les références et leurs caractéristiques sont définies au BPU ; les denrées contenant des OGM sont exclues.

La gamme comprend notamment viandes et volailles (pièces, découpes, viandes hachées, produits panés ou cuits), poissons et produits de la mer, légumes et purées, pommes de terre préparées, produits végétariens, plats cuisinés, quiches et pizzas, pains, pâtisseries et glaces. Le BPU prévoit, entre autres, des filets et portions de poisson, des frites en coupes 6 × 6, 10 × 10 ou 11 × 11, des portions individuelles et des produits multiparts. Les conditionnements comprennent notamment des sachets de 2,5 kg, des cartons de 5 kg et des unités ou pièces de grammages spécifiés. À titre d’exemples de volumes estimatifs non contractuels du BPU : 21 248 kg de frites 10 × 10, 20 580 kg de dos de colin d’Alaska et 146 668 nuggets de blé croustillant.

Qualité, conservation et information produit

• Maintien à −18 °C depuis la surgélation jusqu’à la livraison ; véhicules équipés d’enregistreurs automatiques de température. La recongélation après décongélation est interdite et toute brûlure par le froid peut motiver un refus.
• Respect des règles applicables d’hygiène, de sécurité alimentaire, de traçabilité et des critères microbiologiques ; justification du dispositif HACCP. Les poissons et fruits de mer destinés à être consommés peu cuits doivent avoir subi le traitement antiparasitaire requis.
• Étiquetage indiquant notamment la mention « surgelé », l’avertissement de ne pas recongeler, la date de surgélation, la dénomination, les ingrédients et allergènes, la DLUO, les conditions de conservation et de régénération, les valeurs nutritionnelles, l’origine et, le cas échéant, les signes de qualité.
• Origine géographique renseignée sur chaque ligne du BPU ; pour les produits transformés, indication du dernier département de fabrication. Traçabilité complète, information immédiate en cas d’alerte ou de rappel et retrait des lots concernés. Origine UE, EEE ou pays et territoires d’outre-mer visés par le TFUE, sauf offre suffisante indisponible pour un produit particulier non substituable, auquel cas l’acheteur doit en être informé.

Livraison et contrôles
Livraison avec bon détaillé, selon les fréquences et lieux prévus au CCAP, par véhicules réfrigérés aménagés conformes ATP et maintenus propres. Les livraisons ont lieu entre 7 h et 11 h ; elles ne peuvent être déposées en l’absence du représentant de l’acheteur ni hors des zones de stockage prévues. La température et les quantités doivent pouvoir être vérifiées à réception avant le départ du livreur.

À réception, vérification des conditions de transport, de la nature, variété, qualité organoleptique, homogénéité, présentation, origine, emballage et marquage ; contrôle du calibre et de la quantité au regard du bon de commande. La durée de conservation résiduelle exigée est d’au moins les deux tiers de la durée totale. Refus notamment des caisses en bois ou cageots, cartons insuffisamment rigides ou déjà utilisés, emballages impropres ou durée résiduelle anormale. En cas de non-conformité, remplacement sans frais dans un délai compatible avec les besoins ; réponse écrite aux réclamations sous 48 heures ouvrables. Toute rupture ou difficulté d’approvisionnement doit être signalée sans délai et toute substitution proposée est soumise à l’accord de l’acheteur.