Fourniture de produits alimentaires surgelés conventionnels et biologiques

Le lot couvre la fourniture ponctuelle ou régulière, selon les besoins, d’une gamme étendue de denrées surgelées conventionnelles référencées au BPU. Les denrées contenant des OGM sont exclues.

Les familles comprennent notamment :

• ail, échalote, oignon, champignons, herbes aromatiques et légumes crus, cuits, cuisinés, mélangés ou poêlés ;
• fruits, pommes de terre cuisinées et frites, ovoproduits, plats cuisinés et produits végétariens ;
• poissons entiers, filets, portions, produits panés ou cuisinés, produits de la mer, coquillages et crustacés ;
• boulangerie, feuilletés, fonds à garnir, beignets, crêpes, gaufres, pâtisseries, glaces et produits apéritifs ou cocktails traiteur.

Le BPU doit être renseigné sur toutes ses lignes et préciser notamment la désignation intelligible, le calibre ou l’unité de commande, la marque le cas échéant, l’origine géographique, les labels applicables, les conditionnements, l’unité de livraison, l’unité de consommation, le délai de précommande et les liens vers les fiches techniques et photographies lorsqu’ils sont disponibles. Les produits obligatoires doivent être proposés sans suppression de ligne ni de colonne.

Les produits sont maintenus à -18 °C en tous points depuis la surgélation jusqu’à la livraison. Les véhicules réfrigérés, conformes à la réglementation ATP et équipés d’enregistreurs automatiques de température, doivent assurer la chaîne du froid. Toute recongélation après décongélation est interdite et toute brûlure de congélation peut entraîner le refus.

L’étiquetage comporte la mention « surgelé », l’avertissement « ne pas recongeler après décongélation », la date de surgélation, la dénomination, les ingrédients et allergènes, la DLUO, les conditions de conservation, les instructions de régénération, la valeur nutritionnelle, l’origine et les labels éventuels. Le titulaire justifie de son plan HACCP ; les poissons et fruits de mer destinés à une consommation peu cuite doivent avoir subi le traitement antiparasitaire requis.

La traçabilité est complète. L’origine, par département ou pays, est renseignée sur chaque ligne du BPU et, pour les produits transformés, le dernier département de fabrication. En cas d’alerte sanitaire ou de rappel, l’acheteur est informé immédiatement et les lots concernés sont retirés. Les produits proviennent de l’Union européenne, de l’Espace économique européen ou des pays et territoires d’outre-mer visés par le marché, sauf absence d’offre suffisante pour un produit particulier et non substituable, signalée à l’acheteur.

Les livraisons sont accompagnées d’un bon de livraison détaillé et suivent les fréquences et lieux définis par les pièces contractuelles. À réception, sont contrôlés le transport, la nature et la variété, les qualités organoleptiques, l’homogénéité, la présentation, l’origine, le conditionnement, le marquage, la quantité et le calibre. La DLC résiduelle doit représenter au moins les deux tiers de la durée totale. Les non-conformités sont remplacées sans frais dans un délai compatible avec les besoins du service et les réclamations reçoivent une réponse écrite sous 48 heures ouvrables.

Les emballages doivent être propres, salubres et suffisamment rigides. Les caisses en bois, cageots, cartons déjà utilisés ou insuffisamment rigides sont refusés. Les emballages ne sont pas consignés. Toute rupture de stock ou difficulté d’approvisionnement est signalée sans délai et toute solution de remplacement est soumise à l’accord de l’acheteur.