Fourniture de produits alimentaires surgelés conventionnels et biologiques
Fourniture de produits surgelés conventionnels
Fourniture ponctuelle ou régulière de denrées surgelées conventionnelles destinées à la restauration collective, selon les besoins et les références du BPU. Les denrées contenant des OGM sont exclues.
Le lot couvre notamment :
- Ail, échalote, oignon, champignons, herbes aromatiques et fruits surgelés
- Légumes crus, cuits, cuisinés, mélangés ou poêlés, ainsi que pommes de terre cuisinées et frites
- Poissons entiers, filets, portions, panés, sans arêtes ou cuisinés, produits de la mer, coquillages et crustacés
- Plats cuisinés, produits végétariens, ovoproduits, boulangerie, fonds à garnir, feuilletés, beignets, crêpes, gaufres, apéritifs et glaces
Les produits sont maintenus à -18 °C en tous points depuis la surgélation jusqu’à la livraison. Les véhicules disposent d’enregistreurs automatiques de température. Toute brûlure par le froid ou recongélation après décongélation est exclue. Le titulaire justifie de son plan HACCP ; les poissons et fruits de mer destinés à une consommation peu cuite doivent avoir subi le traitement antiparasitaire requis.
L’étiquetage indique notamment la mention « surgelé », l’avertissement de non-recongélation, la date de surgélation, la dénomination, les ingrédients et allergènes, la DLUO, les conditions de conservation, les instructions de régénération, la valeur nutritionnelle, l’origine et les labels applicables. L’origine géographique doit figurer sur chaque ligne du BPU ; pour les produits transformés, le dernier département de fabrication est précisé.
Les livraisons sont accompagnées d’un bon détaillé et réalisées par des véhicules réfrigérés conformes à l’ATP, propres et équipés d’enregistreurs de température. La DLC résiduelle doit représenter au moins les deux tiers de la durée totale. L’acheteur contrôle notamment la nature, la variété, les qualités organoleptiques, l’origine, le conditionnement, le marquage, le calibre et la quantité. Toute non-conformité donne lieu à un remplacement sans frais dans un délai compatible avec les besoins du service et à une réponse écrite aux réclamations sous 48 heures ouvrables.
Les emballages en caisses ou cageots en bois, cartons insuffisamment rigides ou déjà utilisés, ou présentant un défaut de propreté ou de salubrité, sont refusés. Le titulaire signale sans délai les ruptures ou difficultés d’approvisionnement et soumet toute solution de remplacement à l’accord de l’acheteur. Les emballages ne sont pas consignés.
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