Fourniture de produits alimentaires surgelés conventionnels et biologiques

Fourniture à la restauration collective, ponctuelle ou régulière selon les besoins, des références détaillées au BPU. La gamme couvre notamment viandes et volailles, viandes hachées, poissons et produits de la mer, légumes et purées, pommes de terre, produits végétariens, plats cuisinés, quiches et pizzas, pains, pâtisseries et glaces. Le lot prévoit des produits en pièces individuelles comme en conditionnements de plusieurs kilogrammes : par exemple, des portions individuelles de 65 à 200 g, des desserts prédécoupés d’environ 750 g à 1,4 kg, des sachets de frites de 2,5 kg et des cartons de viandes ou poissons de 3 à 6 kg. Le BPU comporte aussi des volumes estimatifs non contractuels par référence, par exemple 39 648 kg de pommes de terre rissolées et 20 580 kg de dos de colin d’Alaska.

Les denrées contenant des OGM sont exclues. Les références portant des signes de qualité ou labels au BPU doivent être justifiées par les certificats correspondants. L’origine géographique doit être renseignée sur chaque ligne ; pour les produits transformés, indiquer le dernier département de fabrication. Les produits sont originaires de l’UE, de l’EEE ou des pays et territoires d’outre-mer concernés ; un approvisionnement hors de ce périmètre n’est possible qu’en cas d’offre insuffisante pour un produit particulier non substituable dans les quantités demandées, avec information de l’acheteur.

Conservation, étiquetage et sécurité alimentaire. Maintien à −18 °C depuis la surgélation jusqu’à la livraison ; recongélation après décongélation interdite. Les véhicules comportent des enregistreurs automatiques de température. L’étiquetage porte notamment la mention « surgelé », l’avertissement de ne pas recongeler, la date de surgélation, la dénomination, les ingrédients et allergènes, la DLUO, les conditions de conservation, les instructions de régénération, les valeurs nutritionnelles, l’origine et les labels éventuels. Les produits respectent les critères microbiologiques applicables ; le titulaire justifie de son HACCP. Les poissons et fruits de mer destinés à une consommation peu cuite ont subi le traitement antiparasitaire réglementaire.

Livraison et vérification. Livraison selon les fréquences et lieux définis au CCAP, entre 7 h et 11 h, avec bon de livraison détaillé. Transport réfrigéré conforme ATP, véhicules propres et personnel respectant les règles d’hygiène. La marchandise ne peut être déposée sans représentant de l’acheteur ni hors des zones de stockage prévues. Quantités et température doivent pouvoir être vérifiées à réception, avant le départ du livreur. Le contrôle porte aussi sur les conditions de transport, la nature, la variété, les qualités organoleptiques, l’homogénéité, l’origine, le conditionnement et le marquage ; la DLC résiduelle représente au moins les deux tiers de la durée totale. Refus possible notamment pour une brûlure par le froid, des caisses en bois ou cageots, des cartons insuffisamment rigides ou déjà utilisés, ou un emballage sale ou insalubre.

En cas de non-conformité, remplacement sans frais dans un délai compatible avec les besoins du service et réponse écrite aux réclamations sous 48 heures ouvrables. En cas d’anomalie à réception, une substitution ou un dédommagement est proposé le jour même ; avoir ou annulation de facturation dans un délai maximal de 15 jours, réduit en fin d’année civile. Les emballages ne sont pas consignés. Toute rupture de stock ou difficulté d’approvisionnement est signalée sans délai ; une substitution est soumise à l’accord de l’acheteur.