Fourniture de produits alimentaires surgelés conventionnels et biologiques

Ce lot porte sur la fourniture ponctuelle ou régulière de denrées surgelées destinées à la restauration collective, selon les besoins et les références du BPU. Les denrées contenant des OGM sont exclues.

Les familles couvertes comprennent notamment :

• Ail, échalote, oignon, champignons, herbes aromatiques et fruits surgelés
• Légumes crus, cuits, cuisinés, mélangés ou poêlés, ainsi que pommes de terre et frites
• Poissons entiers, filets, portions, panés, sans arêtes ou cuisinés, produits de la mer, coquillages et crustacés
• Plats cuisinés, produits végétariens, ovoproduits, boulangerie, pâtisserie, glaces, beignets, crêpes, gaufres, feuilletés et produits traiteur

Les produits sont maintenus à -18 °C en tous points depuis la surgélation jusqu'à la livraison. Les véhicules réfrigérés, conformes à la réglementation ATP, disposent d'enregistreurs automatiques de température. Toute brûlure par le froid constitue un motif de refus et la recongélation après décongélation est interdite.

L'étiquetage doit notamment mentionner la date de surgélation, la dénomination, les ingrédients et allergènes, la DLUO, les conditions de conservation, les instructions de régénération, la valeur nutritionnelle, l'origine et les labels éventuels. Le titulaire justifie son HACCP ; les poissons et fruits de mer destinés à une consommation peu cuite doivent avoir subi le traitement antiparasitaire requis.

L'origine géographique est renseignée sur chaque ligne du BPU ; pour les produits transformés, le dernier département de fabrication est précisé. Les produits proviennent de l'Union européenne, de l'Espace économique européen ou des pays et territoires d'outre-mer concernés, sauf absence d'offre suffisante pour un produit particulier non substituable, signalée à l'acheteur.

Les livraisons sont accompagnées d'un bon détaillé, réalisées entre 7 h et 11 h et effectuées sans dépôt en l'absence du représentant de l'acheteur ou hors des zones de stockage. La température et les quantités sont contrôlables à réception et le bon de livraison est signé par le réceptionnaire. Toute anomalie fait l'objet d'une fiche ; une substitution ou un dédommagement est proposé le jour même.

À la réception, sont contrôlés le transport, la nature, la variété, les qualités organoleptiques, l'homogénéité, la présentation, l'origine, le conditionnement, le marquage, le calibre et la quantité. La DLC résiduelle doit représenter au moins les deux tiers de la durée totale. Les non-conformités sont remplacées sans frais et les réclamations reçoivent une réponse écrite sous 48 heures ouvrables. Les caisses en bois ou cageots, cartons insuffisamment rigides ou déjà utilisés et emballages impropres entraînent le refus.