Fourniture de produits alimentaires surgelés conventionnels et biologiques

Fourniture de denrées surgelées conventionnelles destinées à la restauration collective, livrées ponctuellement ou régulièrement selon les besoins et commandées au moyen de bons de commande. Les denrées contenant des OGM sont exclues.

Le lot couvre notamment :

• ail, échalote, oignon, champignons et herbes aromatiques surgelés ;
• fruits, légumes crus ou cuisinés, pommes de terre et frites ;
• poissons, produits de la mer, coquillages et crustacés ;
• ovoproduits, plats cuisinés, produits végétariens, produits de boulangerie, fonds à garnir, feuilletés, panés, beignets, crêpes, gaufres, glaces et produits traiteur.

Les produits sont maintenus à -18 °C depuis la surgélation jusqu'à la livraison, avec enregistreurs automatiques de température dans les véhicules. Toute trace de brûlure par le froid peut entraîner un refus. Les exigences microbiologiques du règlement (CE) n° 2073/2005 s'appliquent, le titulaire justifie son HACCP et les poissons ou fruits de mer destinés à une consommation peu cuite doivent avoir subi le traitement antiparasitaire requis.

L'étiquetage comprend notamment la mention « surgelé », l'interdiction de recongélation après décongélation, la date de surgélation, la dénomination, les ingrédients, les allergènes, la DLUO, les conditions de conservation, les instructions de régénération, la valeur nutritionnelle, l'origine et les labels applicables. L'origine géographique figure sur chaque ligne du BPU et le dernier département de fabrication est indiqué pour les produits transformés.

Les livraisons sont effectuées dans des véhicules réfrigérés conformes à l'ATP, avec bon de livraison détaillé, entre 7 h et 11 h. Elles ne peuvent être déposées en l'absence du représentant de l'acheteur ou hors des zones de stockage prévues. La température et les quantités doivent être vérifiables à réception. La DLC résiduelle doit représenter au moins les deux tiers de la durée totale. Les produits non conformes sont remplacés sans frais dans un délai compatible avec les besoins du service et les réclamations reçoivent une réponse écrite sous 48 heures ouvrables.

Les caisses en bois, cageots, cartons insuffisamment rigides ou déjà utilisés et emballages impropres peuvent être refusés. Toute rupture de stock ou difficulté d'approvisionnement doit être signalée sans délai ; une substitution est soumise à l'accord de l'acheteur.