Fourniture de produits alimentaires surgelés conventionnels et biologiques

Fourniture de denrées surgelées conventionnelles pour la restauration collective, ponctuellement ou régulièrement selon les besoins, avec désignation, origine, fréquence GEM-RCN, conditionnement et volumes renseignés au BPU. Toute denrée contenant des OGM est exclue.

Le lot couvre notamment les légumes et pommes de terre, fruits, herbes, champignons, ovoproduits, plats cuisinés, produits végétariens, pâtisseries, pains, glaces, poissons, produits de la mer, viandes et volailles.

Les références comprennent par exemple des filets, portions, pavés et produits panés de poissons, des crevettes, moules et cocktails de fruits de mer, des purées et frites, des galettes et nuggets végétariens, des tartes et pizzas, ainsi que des viandes entières, découpées, hachées, marinées ou cuites. Le BPU prévoit des unités à la pièce ou au kilogramme, avec livraisons en cartons, sachets, barquettes, boîtes, plaques, plateaux ou colis; les conditionnements varient selon les références, notamment sachets de 1 à 2,5 kg et cartons de plusieurs kilogrammes ou pièces.

Les produits doivent être maintenus à -18 °C en tous points, sans recongélation après décongélation. Les véhicules réfrigérés, conformes à l'ATP et équipés d'enregistreurs automatiques, transportent les fournitures jusqu'au lieu de livraison. Les emballages restent sous la responsabilité et la propriété du titulaire et ne sont pas consignés.

L'étiquetage comporte notamment la mention « surgelé », l'avertissement de non-recongélation, la date de surgélation, la dénomination, les ingrédients, allergènes, DLUO, conditions de conservation, instructions de régénération, valeur nutritionnelle, origine et labels éventuels. L'origine géographique doit être renseignée sur chaque ligne du BPU; pour les produits transformés, le dernier département de fabrication est précisé.

À la réception, sont contrôlés le transport, la nature, la variété, les qualités organoleptiques, l'homogénéité, la présentation, l'origine, le conditionnement, le marquage, le calibre et les quantités. La DLC résiduelle doit représenter au moins les deux tiers de la durée totale. Les produits non conformes sont remplacés sans frais dans un délai compatible avec les besoins; les réclamations reçoivent une réponse écrite sous 48 heures ouvrables. Sont notamment refusés les emballages en bois ou cageots, les cartons insuffisamment rigides ou déjà utilisés et les emballages impropres.

Les livraisons ont lieu entre 7 h et 11 h, en présence du représentant de l'acheteur et dans les zones de stockage prévues. Les quantités et la température sont vérifiables à réception; le bon de livraison est signé par le réceptionnaire. Toute anomalie de température est consignée et peut entraîner refus, avoir ou annulation de facturation; une substitution ou un dédommagement est proposé le jour même.