Fourniture de produits alimentaires surgelés conventionnels et biologiques

Fourniture, selon les besoins de la restauration collective, d’un assortiment étendu de denrées surgelées conventionnelles. Le BPU distingue les références proposées, leurs unités de négociation et de livraison, les origines, les labels et les fréquences GEM-RCN applicables.

Familles concernées : légumes crus, cuits, cuisinés ou mélangés, herbes et aromates, ail et oignons ; fruits, champignons et pommes de terre préparées ; viandes et volailles, viandes hachées, produits végétariens ; poissons entiers, filets, portions, produits panés ou cuisinés, coquillages et crustacés ; plats cuisinés, ovoproduits, produits de boulangerie, pâtisseries, glaces et produits apéritifs.

Conservation et conformité. Maintien de la chaîne du froid à -18 °C jusqu’à la livraison, avec enregistreurs automatiques de température dans les véhicules. La mention « surgelé » et l’avertissement « ne pas recongeler après décongélation » sont requis ; les brûlures par le froid motivent le refus. Les produits respectent les critères microbiologiques applicables ; le titulaire justifie de son HACCP. Les poissons et fruits de mer destinés à être consommés peu cuits doivent avoir subi le traitement antiparasitaire réglementaire.

Présentation et informations produit. Étiquetage indiquant notamment date de surgélation, dénomination, ingrédients et allergènes, DLUO, conditions de conservation, instructions de régénération, valeur nutritionnelle, origine et labels éventuels. L’origine géographique doit figurer sur chaque ligne du BPU ; pour les produits transformés, le dernier département de fabrication est précisé. Traçabilité complète, alerte immédiate en cas de risque sanitaire et retrait des lots concernés. Approvisionnement d’origine UE, EEE ou territoires concernés ; une origine hors de ce périmètre n’est admise qu’en cas d’offre insuffisante pour un produit particulier non substituable, avec information de l’acheteur.

Livraison et réception. Livraisons ponctuelles ou régulières selon les besoins, aux lieux et fréquences définis au CCAP, avec bon de livraison détaillé. Véhicules réfrigérés aménagés et conformes à la réglementation ATP, propres et munis d’enregistreurs de température ; le personnel respecte les règles de propreté. À réception, contrôle du transport, de la nature, de la variété, des qualités organoleptiques, de l’homogénéité, de la présentation, de l’origine, du conditionnement, du marquage, du calibre et des quantités. La durée de vie résiduelle doit représenter au moins les deux tiers de la durée totale. Refus notamment des caisses en bois ou cageots, cartons insuffisamment rigides ou déjà utilisés, emballages sales ou insalubres et durée de vie résiduelle anormale. Remplacement sans frais des produits non conformes dans un délai compatible avec les besoins ; réponse écrite aux réclamations sous 48 heures ouvrables. L’acheteur peut faire vérifier le respect des clauses dans les magasins et entrepôts du titulaire.