Fourniture de produits alimentaires surgelés conventionnels et biologiques

Fourniture ponctuelle ou régulière de denrées surgelées conventionnelles destinées à la restauration collective, selon les besoins et les références du BPU. Les denrées contenant des OGM sont exclues.

Familles couvertes :

• Ail, échalote, oignon, champignons, herbes aromatiques et fruits surgelés
• Légumes crus, cuits, cuisinés, mélangés ou poêlés, pommes de terre cuisinées et frites
• Poissons entiers, filets, portions, panés, sans arêtes ou cuisinés, ainsi que coquillages, crustacés et autres produits de la mer
• Ovoproduits, plats cuisinés, produits végétariens, produits de boulangerie, fonds à garnir, feuilletés, beignets, crêpes, gaufres, apéritifs et produits traiteurs
• Glaces individuelles et en bac

Les produits doivent être maintenus à -18 °C depuis la surgélation jusqu’à la livraison, avec véhicules réfrigérés équipés d’enregistreurs automatiques de température. La recongélation après décongélation est interdite et toute brûlure par le froid peut entraîner un refus. Les produits respectent les critères microbiologiques applicables et le titulaire justifie de son HACCP. Les poissons et fruits de mer destinés à une consommation peu cuite doivent avoir subi le traitement antiparasitaire requis.

L’étiquetage comporte notamment la mention « surgelé », l’avertissement « ne pas recongeler après décongélation », la date de surgélation, la dénomination, les ingrédients, les allergènes, la DLUO, les conditions de conservation, les instructions de régénération, la valeur nutritionnelle, l’origine et les labels éventuels. L’origine géographique, ou le dernier département de fabrication pour les produits transformés, est renseignée sur chaque ligne du BPU.

La traçabilité est complète. En cas d’alerte sanitaire ou de rappel, l’acheteur est informé immédiatement et les lots concernés sont retirés. Les produits proviennent de l’Union européenne, de l’Espace économique européen ou des pays et territoires d’outre-mer visés par le contrat, sauf absence d’offre suffisante pour un produit particulier non substituable, signalée à l’acheteur.

Les livraisons, accompagnées d’un bon détaillé, sont réalisées selon les fréquences et lieux définis au CCAP, entre 7 h et 11 h, par des véhicules conformes à l’ATP. Elles ne peuvent être déposées en l’absence du représentant de l’acheteur. À réception, sont contrôlés notamment le transport, la nature, la variété, les qualités organoleptiques, l’homogénéité, la présentation, l’origine, le conditionnement, le marquage, le calibre et la quantité. La DLC résiduelle doit représenter au moins les deux tiers de la durée totale. En cas de non-conformité, le remplacement est effectué sans frais et les réclamations reçoivent une réponse écrite sous 48 heures ouvrables. Les caisses en bois ou cageots, cartons insuffisamment rigides ou déjà utilisés, emballages sales ou insalubres et DLC anormales sont refusés.

Les emballages restent la propriété du titulaire et ne sont pas consignés. Toute rupture de stock ou difficulté d’approvisionnement doit être signalée sans délai, avec proposition d’une solution de remplacement soumise à l’accord de l’acheteur. Les produits et fiches techniques doivent pouvoir être justifiés pendant l’exécution.