Fourniture de produits alimentaires surgelés conventionnels et biologiques

Le lot couvre la fourniture ponctuelle ou régulière de denrées surgelées conventionnelles, selon les besoins et les références du BPU. Les denrées contenant des OGM sont exclues.

Les familles couvertes comprennent notamment :

• ail, échalote, oignon, champignons, herbes aromatiques et fruits surgelés ;
• légumes crus, cuits, cuisinés, mélangés ou poêlés, pommes de terre et frites ;
• poissons entiers, filets, portions, panés, sans arêtes ou cuisinés, ainsi que coquillages, crustacés et autres produits de la mer ;
• ovoproduits, plats cuisinés, produits végétariens, produits de boulangerie, fonds à garnir, feuilletés, beignets, crêpes, gaufres, produits apéritifs et glaces.

Les produits doivent être maintenus à -18 °C depuis la surgélation jusqu'à la livraison, avec des véhicules équipés d'enregistreurs automatiques de température. La recongélation après décongélation est interdite et toute brûlure du froid peut entraîner le refus. Les poissons et fruits de mer destinés à une consommation peu cuite doivent avoir subi le traitement antiparasitaire requis.

L'étiquetage comporte notamment la mention « surgelé », l'avertissement « ne pas recongeler après décongélation », la date de surgélation, la dénomination, les ingrédients, les allergènes, la DLUO, les conditions de conservation, les instructions de régénération, la valeur nutritionnelle, l'origine et les labels applicables. Le titulaire justifie son HACCP et respecte les critères microbiologiques réglementaires.

La traçabilité est complète. L'origine géographique, au niveau du département ou du pays, est renseignée sur chaque ligne du BPU ; pour les produits transformés, le dernier département de fabrication est précisé. En cas d'alerte sanitaire ou de rappel, l'acheteur est informé immédiatement et les lots concernés sont retirés. Les produits sont originaires de l'Union européenne, de l'Espace économique européen ou des pays et territoires d'outre-mer concernés, sauf absence d'offre suffisante pour un produit particulier non substituable, qui doit être signalée à l'acheteur.

Les livraisons sont accompagnées d'un bon de livraison détaillé et réalisées par des véhicules réfrigérés conformes à l'ATP, propres et spécialement aménagés. Elles ont lieu entre 7 h et 11 h, en présence du représentant de l'acheteur et dans les zones de stockage prévues. La température et les quantités doivent pouvoir être vérifiées à réception.

À la réception, sont notamment contrôlés le transport, la nature et la variété des produits, leurs qualités organoleptiques, l'homogénéité, la présentation, l'origine, le conditionnement, le marquage, le calibre et la quantité. La DLC résiduelle représente au moins les deux tiers de la durée totale. Les emballages en caisses ou cageots en bois, cartons insuffisamment rigides ou déjà utilisés, ou présentant un défaut de propreté ou de salubrité, sont refusés. Toute non-conformité donne lieu à un remplacement sans frais dans un délai compatible avec les besoins du service ; les réclamations reçoivent une réponse écrite sous 48 heures ouvrables.