Fourniture de produits alimentaires surgelés conventionnels et biologiques

Le lot approvisionne la restauration collective, ponctuellement ou régulièrement selon les besoins, sur les références du BPU. Les denrées contenant des OGM sont exclues. La gamme couvre légumes, aromates, champignons, fruits, pommes de terre et frites, pains et pâtisseries, glaces, produits végétariens, viandes et volailles, plats cuisinés, ovoproduits, poissons et produits de la mer.

Le BPU distingue notamment poissons entiers, filets et portions, produits panés ou cuisinés, poissons sans arêtes, coquillages et crustacés, ainsi que viandes d’agneau, de bœuf, de porc, de volaille et de veau, viandes hachées et boulettes. On y trouve aussi quiches, tartes salées, pizzas, purées, produits végétariens et pâtisseries individuelles ou à partager. À titre de volumes estimatifs non contractuels, il indique notamment 16 028 kg de filet de colin lieu, 13 772 kg de filet de poisson blanc pané aux cornflakes, 21 248 kg de frites 10 × 10 et 39 648 kg de pommes de terre rissolées précuites. Certaines frites sont conditionnées en cartons de 4 sachets de 2,5 kg.

Conservation, conformité et traçabilité

Les références réglementaires imposent le maintien à −18 °C, sans recongélation après décongélation. Les véhicules comportent des enregistreurs automatiques de température. À noter : le paragraphe 4.1 du CCTP écrit « 18°C » sans signe moins, tandis que les dispositions réglementaires citées indiquent −18 °C. Les brûlures de froid motivent un refus. Le titulaire justifie de son HACCP et les produits respectent les critères microbiologiques applicables ; les poissons et fruits de mer destinés à une consommation peu cuite doivent avoir subi le traitement antiparasitaire réglementaire.

L’étiquetage comprend notamment la mention « surgelé », l’avertissement de ne pas recongeler après décongélation, la date de surgélation, la dénomination, les ingrédients et allergènes, la DLUO, les conditions de conservation et de régénération, les valeurs nutritionnelles, l’origine et, le cas échéant, les labels. L’origine géographique est renseignée sur chaque ligne du BPU ; pour les produits transformés, le dernier département de fabrication est précisé. L’approvisionnement est limité à l’UE, l’EEE et aux pays et territoires d’outre-mer visés par le CCTP, sauf absence d’offre suffisante pour un produit particulier non substituable, auquel cas l’acheteur en est informé.

Livraison et contrôles

Les livraisons suivent les fréquences et lieux définis au CCAP et sont accompagnées d’un bon de livraison détaillé. Les véhicules réfrigérés sont aménagés conformément à l’ATP ; personnel et véhicules doivent rester propres. À réception, sont contrôlés le transport, la nature et la variété, les qualités organoleptiques, l’homogénéité, la présentation, l’origine, le conditionnement, le marquage, le calibre et la quantité. La durée résiduelle doit atteindre au moins les deux tiers de la durée totale. Les caisses ou cageots en bois, cartons trop peu rigides ou déjà utilisés et emballages insuffisamment propres ou salubres sont refusés. En cas de non-conformité, le remplacement est sans frais dans un délai compatible avec les besoins du service ; les réclamations reçoivent une réponse écrite sous 48 heures ouvrables.