Fourniture de produits alimentaires surgelés conventionnels et biologiques

Fourniture, selon les besoins ponctuels ou réguliers de la restauration collective, des références conventionnelles du BPU. Toute denrée contenant des OGM est exclue. Les références obligatoires du BPU doivent toutes être proposées; les produits annexes sont recommandés.

L’assortiment couvre notamment viandes et volailles (pièces, découpes, produits hachés, panés ou cuits), poissons et produits de la mer (entiers, filets, portions, produits sans arêtes, panés ou cuisinés), légumes et pommes de terre, produits végétariens, fruits, pâtisseries, glaces, pains, produits traiteurs, plats cuisinés, quiches et pizzas. Les références comportent des spécifications propres à chaque produit: par exemple, portions individuelles de 90 g ou 100 g, pièces de poisson avec ou sans peau et arêtes, produits panés ou cuits à cœur, teneurs minimales en viande ou poisson et labels indiqués au BPU. Les conditionnements du bordereau varient selon l’article, notamment sachets de 2,5 kg pour plusieurs produits de pommes de terre et cartons de 5 kg pour certaines références de poisson ou de viande.

Sécurité, qualité et informations produit

• Maintien à -18 °C de la surgélation à la livraison, sans recongélation après décongélation; véhicules réfrigérés conformes ATP et munis d’enregistreurs automatiques de température. Toute brûlure par le froid peut justifier un refus.
• Respect des règles d’hygiène et des critères microbiologiques applicables; le titulaire justifie de son HACCP. Pour les poissons et fruits de mer destinés à une consommation peu cuite, le traitement antiparasitaire requis doit avoir été appliqué.
• Étiquetage comprenant notamment dénomination, ingrédients et allergènes, date de surgélation, DLUO, conservation, instructions de régénération, valeur nutritionnelle, origine et labels le cas échéant. L’origine géographique est renseignée sur chaque ligne du BPU; pour les produits transformés, le dernier département de fabrication est précisé.
• Traçabilité complète; en cas d’alerte sanitaire ou de rappel, information immédiate de l’acheteur et retrait des lots concernés. Approvisionnement originaire de l’UE, de l’EEE ou des pays et territoires d’outre-mer concernés; une origine hors de ce périmètre est possible si l’offre suffisante d’un produit particulier non substituable fait défaut, avec information de l’acheteur.

Livraison et réception

Livraisons ponctuelles ou régulières aux fréquences et lieux prévus au CCAP, avec bon de livraison détaillé. Les quantités, températures, nature, variété, qualités organoleptiques, homogénéité, présentation, origine, conditionnement et marquage sont contrôlés à réception. La durée de vie résiduelle doit représenter au moins les deux tiers de la durée totale; calibre et quantité sont vérifiés au regard du bon de commande. Les produits en caisses ou cageots en bois, en cartons insuffisamment rigides ou déjà utilisés, ou dont l’emballage est impropre ou insalubre sont refusés, de même qu’une durée de vie résiduelle anormale.

En cas de non-conformité, remplacement sans frais dans un délai compatible avec les besoins du service et réponse écrite aux réclamations sous 48 heures ouvrables. Toute rupture de stock ou difficulté d’approvisionnement est signalée sans délai; une substitution est soumise à l’accord de l’acheteur. Emballages non consignés. Les livraisons ont lieu entre 7 h et 11 h, en présence du représentant de l’acheteur et dans les zones de stockage prévues.