Fourniture de produits alimentaires surgelés conventionnels et biologiques

Fourniture ponctuelle ou régulière de denrées surgelées conventionnelles, selon les besoins et les références obligatoires du BPU. Toute denrée contenant des OGM est exclue.

Le lot couvre notamment :

• légumes, herbes, champignons, fruits et pommes de terre surgelés, dont frites et préparations cuisinées ;
• poissons, filets, portions, produits panés ou cuisinés, coquillages et crustacés ;
• viandes, volailles, produits hachés, boulettes et préparations végétariennes ;
• plats cuisinés, quiches, pizzas, pâtisseries, pains, glaces, ovoproduits et produits traiteur.

Les références du BPU doivent être renseignées sur toutes les lignes obligatoires. Les conditionnements et unités varient selon les produits : sachets de 1 à 2,5 kg, cartons de 3 à 7 kg, barquettes de 2 kg, pièces individuelles de 65 à 125 g, pizzas de 500 à 700 g et tartes ou préparations multiportions jusqu’à 1,4 kg. Le BPU demande également l’origine, la catégorie, les labels éventuels, la fréquence GEM-RCN, le délai de précommande et les fiches techniques.

Les produits sont maintenus à -18 °C depuis la surgélation jusqu’à la livraison ; les véhicules disposent d’enregistreurs automatiques de température. L’étiquetage mentionne notamment « surgelé », l’interdiction de recongélation, la date de surgélation, les ingrédients, allergènes, conditions de conservation, instructions de régénération, valeur nutritionnelle, origine et labels. Le titulaire justifie son HACCP et respecte les critères microbiologiques applicables ; les produits de la mer destinés à une consommation peu cuite font l’objet du traitement antiparasitaire requis.

L’origine géographique est renseignée sur chaque ligne du BPU et, pour les produits transformés, le dernier département de fabrication est précisé. Les produits proviennent de l’Union européenne, de l’Espace économique européen ou des pays et territoires d’outre-mer concernés, sauf absence d’offre suffisante pour un produit non substituable, signalée à l’acheteur.

Les livraisons sont effectuées entre 7 h et 11 h, avec bon de livraison détaillé, dans des véhicules conformes à l’ATP, réfrigérés et propres. Elles ne peuvent être déposées sans représentant de l’acheteur ou hors des zones de stockage. La température et les quantités doivent être vérifiables à réception ; toute anomalie est consignée. Une substitution ou un dédommagement est proposé le jour même et un avoir ou une annulation de facturation intervient sous 15 jours maximum. La DLC résiduelle représente au moins les deux tiers de la durée totale. Les réclamations reçoivent une réponse écrite sous 48 heures ouvrables et les non-conformités sont remplacées sans frais.

Les emballages en bois, cageots, cartons déjà utilisés ou insuffisamment rigides, ainsi que les emballages impropres ou les DLC résiduelles anormales, peuvent entraîner un refus. Les emballages ne sont pas consignés et toute rupture de stock ou difficulté d’approvisionnement doit être signalée sans délai, avec une solution de remplacement soumise à l’accord de l’acheteur.