Fourniture de produits alimentaires surgelés conventionnels et biologiques

Fourniture, selon les besoins ponctuels ou réguliers de la restauration collective, d’un assortiment de denrées surgelées conventionnelles. Les denrées contenant des OGM sont exclues.

Familles et références
L’assortiment couvre notamment les légumes crus, cuits, cuisinés ou mélangés, les pommes de terre et frites, fruits, champignons, ail, échalote et oignon, herbes aromatiques, produits végétariens, ovoproduits, viandes et volailles, viandes hachées et façonnées, poissons et produits de la mer. S’y ajoutent plats cuisinés, produits de boulangerie et pâtisserie, crêpes, gaufres, produits apéritifs et de cocktail, fonds à garnir et glaces. Le BPU détaille les références, leurs unités de commande et conditionnements ; il comprend notamment des frites en sachets de 2,5 kg et des poissons conditionnés en cartons de plusieurs kilogrammes. À titre d’exemples, il comporte des frites standard 10 × 10 (volume estimatif 21 248 kg), des pommes de terre rissolées (39 648 kg) et des nuggets de blé croustillants (146 668 pièces). Ces volumes du BPU sont estimatifs et non contractuels.

Qualité, froid et traçabilité
Maintien à −18 °C depuis la surgélation jusqu’à la livraison, avec enregistreurs automatiques de température dans les véhicules ; recongélation après décongélation interdite. Une brûlure par le froid constitue un motif de refus. Le titulaire justifie de son HACCP et respecte les critères microbiologiques applicables ; les poissons et fruits de mer destinés à une consommation peu cuite doivent avoir subi le traitement antiparasitaire requis.

L’étiquetage mentionne notamment la date de surgélation, la dénomination, les ingrédients et allergènes, la DLUO, les conditions de conservation et de régénération, les valeurs nutritionnelles, l’origine et les éventuels labels. L’origine géographique figure sur chaque ligne du BPU ; pour les produits transformés, le dernier département de fabrication est indiqué. Traçabilité complète et information immédiate de l’acheteur en cas d’alerte sanitaire ou de rappel, avec retrait des lots concernés.

Transport, livraison et réception
Produits originaires de l’Union européenne, de l’Espace économique européen ou des pays et territoires d’outre-mer visés par le CCTP ; un approvisionnement hors de ce périmètre est admis si l’offre est insuffisante pour un produit particulier non substituable dans les quantités demandées, sous réserve d’en informer l’acheteur. Livraison par véhicules réfrigérés adaptés et conformes à la réglementation ATP, propres et équipés d’enregistreurs de température, avec bon de livraison détaillé. Les livraisons sont prévues entre 7 h et 11 h, en présence du représentant de l’acheteur et dans les zones de stockage prévues. Quantités et température doivent pouvoir être vérifiées à réception.

La réception porte aussi sur la nature et la variété, les qualités organoleptiques, l’homogénéité, la présentation, l’origine et le conditionnement. La DLC résiduelle doit représenter au moins les deux tiers de sa durée totale. Refus notamment des caisses ou cageots en bois, des cartons insuffisamment rigides ou déjà utilisés, des emballages sales ou insalubres et des produits dont la DLC résiduelle est anormale. En cas de non-conformité, remplacement sans frais dans un délai compatible avec les besoins du service et réponse écrite aux réclamations sous 48 heures ouvrables. Toute rupture de stock ou difficulté d’approvisionnement est signalée sans délai ; une substitution est soumise à l’accord de l’acheteur.