Fourniture de produits alimentaires surgelés conventionnels et biologiques

Le lot porte sur la fourniture, au fil des commandes, d’une gamme étendue de denrées surgelées pour la restauration scolaire. Le BPU distingue les références à renseigner obligatoirement des produits annexes recommandés ; l’absence d’offre pour une référence obligatoire rend l’offre complète non conforme. Les lignes précisent notamment unité, calibre ou poids, conditionnement et volume estimatif par référence.

La gamme comprend notamment :

• légumes, fruits, champignons, aromates, pommes de terre et purées ;
• viandes d’agneau, bœuf, porc, veau et volailles, en pièces, découpes, produits hachés ou préparations panées ;
• poissons entiers, filets, portions et produits sans arêtes, ainsi que poissons panés et cuisinés, coquillages et crustacés ;
• plats cuisinés, produits végétariens, pizzas, quiches, pains, pâtisseries, glaces et produits de boulangerie.

À titre d’exemples de formats inscrits au BPU : frites en coupes 6 × 6, 10 × 10 ou 11 × 11, couramment en sachets de 2,5 kg ; portions individuelles telles que pizza de 65 g, ou produits de volaille et de poisson en cartons dont le poids et le nombre de pièces varient selon la référence. La gamme contient aussi des références signalées BIO, MSC, IGP ou PLF lorsque cela est indiqué au BPU ; cela ne transforme pas le périmètre du lot en gamme exclusivement labellisée.

Conservation, livraison et conformité

Les produits doivent être maintenus à 18°C en tous points depuis la surgélation jusqu’à la livraison. Les véhicules disposent d’enregistreurs automatiques de température ; la mention « surgelé » et l’avertissement « ne pas recongeler après décongélation » sont requis. Les critères microbiologiques du règlement (CE) n° 2073/2005 s’appliquent ; le titulaire justifie de son HACCP. Les poissons et fruits de mer destinés à une consommation peu cuite doivent avoir reçu le traitement antiparasitaire prévu par les textes cités au CCTP.

L’étiquetage indique notamment date de surgélation, dénomination, ingrédients et allergènes, DLUO, conservation, instructions de régénération, valeur nutritionnelle, origine et labels éventuels. L’origine géographique est renseignée sur chaque ligne du BPU ; pour les produits transformés, le dernier département de fabrication est indiqué. Les denrées proviennent de l’Union européenne, de l’Espace économique européen ou des pays et territoires d’outre-mer concernés, sauf absence justifiée d’offre suffisante pour un produit particulier non substituable.

Les livraisons sont réfrigérées, effectuées dans des véhicules conformes à la réglementation ATP, accompagnées d’un bon détaillé et organisées selon les fréquences et lieux du CCAP. La réception porte entre autres sur le transport, la nature, la variété, l’origine, le conditionnement, le marquage, le calibre et la quantité ; la DLC résiduelle doit représenter au moins les deux tiers de la durée totale. Les caisses en bois, cageots, cartons insuffisamment rigides ou déjà utilisés et emballages impropres peuvent être refusés. Le remplacement d’une non-conformité est sans frais ; les réclamations reçoivent une réponse écrite sous 48 heures ouvrables. Les livraisons communes au marché ont lieu de 7 h à 11 h, en présence d’un représentant de l’acheteur et dans les zones de stockage prévues.