Fourniture de produits alimentaires surgelés conventionnels et biologiques

Le lot porte sur la fourniture, selon les besoins ponctuels ou réguliers, de produits surgelés pour la restauration collective. Les références précises sont celles du BPU ; les denrées contenant des OGM sont exclues.

Les familles comprennent notamment légumes, fruits, champignons, herbes aromatiques, ail, échalote et oignon ; produits de boulangerie, feuilletés, beignets, crêpes et gaufres ; fonds à garnir, apéritifs et produits traiteur ; glaces ; ovoproduits, plats cuisinés, pommes de terre et produits végétariens. Sont également prévus poissons (entiers, filets, portions, panés, sans arêtes ou cuisinés), produits de la mer, coquillages et crustacés.

Qualité et traçabilité. Les produits doivent respecter les exigences réglementaires et microbiologiques applicables ; le titulaire justifie de son HACCP. Les poissons et fruits de mer destinés à une consommation peu cuite doivent avoir subi le traitement antiparasitaire requis. L’origine géographique doit figurer sur chaque ligne du BPU ; pour les produits transformés, le dernier département de fabrication est indiqué. La traçabilité doit permettre l’information immédiate de l’acheteur et le retrait des lots en cas d’alerte ou de rappel. Les produits sont originaires de l’UE, de l’EEE ou des territoires visés par les articles 198 à 204 du TFUE, sauf absence d’offre suffisante pour un produit particulier non substituable, à signaler à l’acheteur.

Conservation, emballage et livraison. Maintien à -18 °C depuis la surgélation jusqu’à la livraison, sans recongélation après décongélation ; les véhicules disposent d’enregistreurs automatiques de température. L’étiquetage indique notamment la date de surgélation, la dénomination, les ingrédients et allergènes, la DLUO, les conditions de conservation, les instructions de régénération, la valeur nutritionnelle, l’origine et, le cas échéant, les labels. Transport en véhicules réfrigérés conformes à l’ATP, avec personnel et véhicules propres ; bon de livraison détaillé. Les livraisons ont lieu entre 7 h et 11 h, sans dépôt en l’absence du représentant de l’acheteur ni hors des zones de stockage prévues. La température doit pouvoir être contrôlée à réception avant le départ du livreur.

Réception et corrections. Contrôle de la température et du transport, de la nature, de la variété, des qualités organoleptiques, de l’homogénéité, de la présentation, de l’origine, du conditionnement et du marquage. La DLC résiduelle représente au moins les deux tiers de la durée totale ; calibre et quantité sont vérifiés par rapport au bon de commande. Refus notamment des caisses en bois ou cageots, cartons insuffisamment rigides ou déjà utilisés, emballages sales ou insalubres, brûlures par le froid ou DLC résiduelle anormale. Le titulaire remplace sans frais les produits non conformes dans un délai compatible avec les besoins et répond par écrit aux réclamations sous 48 heures ouvrables. Toute difficulté d’approvisionnement doit être signalée sans délai, avec proposition de remplacement soumise à l’accord de l’acheteur.