Fourniture de produits alimentaires surgelés conventionnels et biologiques

Fourniture ponctuelle ou régulière, selon les besoins de la restauration collective, des articles répertoriés au BPU. La gamme comprend des légumes, fruits, pommes de terre et purées, viandes et volailles, poissons et produits de la mer, produits végétariens, plats cuisinés, pains, pâtisseries, quiches et pizzas.

Les références comprennent notamment des filets, portions et produits de poisson panés ou cuisinés, des viandes en morceaux, hachées ou façonnées, des légumes nature ou cuisinés, ainsi que des produits individuels et multiparts. Le BPU précise, selon les références, des formats et conditionnements tels que des portions de 90 à 125 g, des sachets de 2,5 kg ou des cartons de plusieurs pièces.

Les denrées doivent rester à −18 °C de la surgélation à la livraison. Les véhicules réfrigérés conformes à la réglementation ATP sont équipés d’enregistreurs automatiques de température. La recongélation après décongélation est interdite, la mention « surgelé » et l’avertissement correspondant doivent figurer sur les produits, et toute brûlure par le froid peut entraîner un refus. Les critères microbiologiques réglementaires s’appliquent ; le titulaire justifie de son HACCP. Les poissons et fruits de mer destinés à une consommation peu cuite doivent avoir subi le traitement antiparasitaire requis.

L’étiquetage indique notamment dénomination, ingrédients et allergènes, date de surgélation, DLUO, conservation, régénération, valeur nutritionnelle, origine et labels éventuels. L’origine est renseignée pour chaque ligne du BPU ; pour les produits transformés, le dernier département de fabrication est précisé. Les produits proviennent de l’UE, de l’EEE ou des pays et territoires d’outre-mer visés ; une provenance extérieure est admise en cas d’offre insuffisante pour un produit particulier non substituable, après information de l’acheteur.

Les livraisons sont accompagnées d’un bon détaillé et s’effectuent aux fréquences et lieux prévus par les pièces contractuelles. À réception, sont notamment contrôlés la nature, la variété, l’origine, les qualités organoleptiques, le conditionnement et les quantités ; la durée de vie résiduelle doit représenter au moins les deux tiers de la durée totale. Sont refusés les emballages en bois ou cageots, les cartons déjà utilisés ou insuffisamment rigides, et les emballages sales ou insalubres. En cas de non-conformité, le remplacement est sans frais, dans un délai compatible avec les besoins du service ; les réclamations reçoivent une réponse écrite sous 48 heures ouvrables. Les emballages ne sont pas consignés.