Fourniture de produits alimentaires surgelés conventionnels et BIO

Fourniture ponctuelle ou régulière de denrées surgelées conventionnelles destinées à la restauration collective, selon les références du BPU et les besoins exprimés par bons de commande. Toute denrée contenant des OGM est exclue.

Les familles couvertes comprennent notamment les légumes et pommes de terre, fruits, herbes, champignons, ovoproduits, plats cuisinés, produits végétariens, poissons, produits de la mer, viandes, volailles, produits panés, pains, viennoiseries, pâtisseries, quiches, pizzas, glaces et produits traiteurs. Le BPU comprend des produits vendus à la pièce ou au kilogramme, avec des conditionnements variés en cartons, sachets, barquettes, plaques, boîtes, colis et bacs.

Les produits doivent :

• Être maintenus à -18 °C en tous points depuis la surgélation jusqu’à la livraison, avec véhicules équipés d’enregistreurs automatiques de température ;
• Porter les mentions « surgelé » et « ne pas recongeler après décongélation », ainsi que la date de surgélation, dénomination, ingrédients, allergènes, DLUO, conservation, régénération, valeur nutritionnelle, origine et labels éventuels ;
• Respecter les critères microbiologiques applicables et être couverts par un plan HACCP ; les poissons et fruits de mer destinés à une consommation peu cuite doivent avoir subi le traitement antiparasitaire requis ;
• Indiquer l’origine géographique sur chaque ligne du BPU et, pour les produits transformés, le dernier département de fabrication ;
• Être originaires de l’Union européenne, de l’Espace économique européen ou des pays et territoires d’outre-mer, sauf absence d’offre suffisante pour un produit particulier et non substituable, signalée à l’acheteur.

Le transport est réalisé sous la responsabilité du titulaire, dans des véhicules réfrigérés conformes à l’ATP, avec personnel et véhicules propres. Les livraisons ont lieu de 7 h à 11 h, en présence du représentant de l’acheteur et dans les zones de stockage prévues. Le bon de livraison est signé à réception ; les quantités et la température doivent pouvoir être vérifiées avant le départ du livreur.

À la réception, sont contrôlés notamment le transport, la nature et la variété, les qualités organoleptiques, l’homogénéité, la présentation, l’origine, le conditionnement, le marquage, le calibre et la quantité. La DLC résiduelle doit représenter au moins les deux tiers de la durée totale. Les produits présentant une brûlure par le froid, un emballage impropre ou une DLC résiduelle anormale peuvent être refusés. Toute non-conformité donne lieu à un remplacement sans frais dans un délai compatible avec les besoins ; les réclamations reçoivent une réponse écrite sous 48 heures ouvrables. Toute rupture de stock ou difficulté d’approvisionnement doit être signalée sans délai et toute substitution est soumise à l’accord de l’acheteur.