Fourniture de produits alimentaires surgelés conventionnels

Le lot porte sur la fourniture ponctuelle ou régulière de produits alimentaires surgelés conventionnels, commandés au fur et à mesure des besoins. Toute denrée contenant des OGM est exclue. Le BPU comprend des références obligatoires à renseigner intégralement ainsi qu’une liste de produits annexes recommandée.

Les familles couvertes comprennent notamment :

• légumes crus, cuisinés, cuits, mélangés et poêlés, ail, échalote, oignon, champignons, herbes et fruits surgelés ;
• pommes de terre cuisinées, frites, purées, pommes dauphines, noisette, rissolées, sautées et quartiers ;
• poissons entiers, filets, portions, pavés, produits sans arêtes, poissons panés ou cuisinés, produits de la mer, coquillages et crustacés ;
• viandes d’agneau, de bœuf, de porc, de volaille, de gibier et de veau, viandes hachées, boulettes, produits panés et marinés ;
• plats cuisinés, produits végétariens, ovoproduits, quiches, tartes salées, pizzas, fonds à garnir, boulangerie, pâtisseries, beignets, crêpes, gaufres, glaces et produits apéritifs.

Les articles du BPU sont proposés selon des unités et conditionnements variés : pièce, kilogramme ou carton, avec sachets, barquettes, boîtes, plaques, plateaux ou colis. À titre d’exemples, les frites sont généralement conditionnées en sachets de 2,5 kg par cartons de 4 ou 5 sachets ; les poissons et viandes sont fréquemment livrés en cartons de 3 à 7 kg ; les produits individuels peuvent être conditionnés par cartons de 24, 36, 48 ou 50 pièces. Le BPU prévoit aussi des références BIO, MSC, IGP, BBC et PLF, avec indication de l’origine et des certifications correspondantes.

Les produits doivent rester à -18 °C en tous points depuis la surgélation jusqu’à la livraison. Les véhicules réfrigérés, conformes à l’ATP, disposent d’enregistreurs automatiques de température ; les emballages doivent porter les mentions de surgélation et de non-recongélation après décongélation. Les brûlures par le froid, les emballages impropres, les caisses en bois, les cartons insuffisamment rigides ou déjà utilisés et les produits présentant un défaut de propreté ou de salubrité peuvent entraîner un refus.

L’étiquetage comprend notamment la dénomination, les ingrédients et allergènes, la date de surgélation, la DLUO, les conditions de conservation, les instructions de régénération, la valeur nutritionnelle, l’origine et les labels. Le département ou le pays d’origine doit figurer sur chaque ligne du BPU ; pour les produits transformés, le dernier département de fabrication est précisé. Le titulaire garantit la traçabilité, justifie son HACCP, respecte les critères microbiologiques applicables et assure le traitement antiparasitaire réglementaire des poissons et fruits de mer destinés à une consommation peu cuite.

Les livraisons sont effectuées entre 7 h et 11 h, dans les lieux et selon les fréquences définis au marché, avec bon de livraison détaillé. Elles ne peuvent être déposées en l’absence du représentant de l’acheteur ni hors des zones de stockage prévues. La température et les quantités doivent être vérifiables à réception et le bon de livraison est signé par le réceptionnaire. La DLC résiduelle doit représenter au moins les deux tiers de la durée totale. En cas de non-conformité, le remplacement est effectué sans frais dans un délai compatible avec les besoins du service ; les réclamations reçoivent une réponse écrite sous 48 heures ouvrables. Toute rupture ou difficulté d’approvisionnement doit être signalée sans délai et toute substitution soumise à l’accord de l’acheteur.