Fourniture de produits alimentaires surgelés

Fourniture, à la demande, des références du BPU destinées à la restauration collective. La gamme couvre notamment les viandes et volailles, poissons et produits de la mer, légumes et purées, pommes de terre, produits végétariens, plats cuisinés, quiches et pizzas, pains et pâtisseries, glaces et produits apéritifs. Le BPU comporte des références avec calibre, unité de commande, conditionnement et fréquence GEM-RCN propres à chaque ligne, ainsi que des volumes estimatifs non contractuels.

Les références comprennent, entre autres, des portions et filets de poisson nature ou panés, des produits de la mer, des viandes en pièces, émincées, hachées ou façonnées, des légumes nature ou cuisinés et des pommes de terre. Les formats sont variables selon les articles : par exemple, pièces de 80 à 125 g pour certaines pâtisseries ou préparations, portions de viande ou de poisson de formats divers, cartons de plusieurs sachets, plaques ou pièces. Le BPU inclut également des produits assortis de signes ou caractéristiques déclarés sur leur ligne (notamment MSC, IGP, PLF, BBC, BIO ou végétarien), à justifier par les certificats correspondants lorsqu’ils sont requis.

Exigences produit et chaîne du froid

Les denrées contenant des OGM sont exclues. Les produits surgelés doivent être conservés à -18 °C jusqu’à la livraison, sans recongélation après décongélation. Les véhicules sont réfrigérés et équipés d’enregistreurs automatiques de température. Une brûlure par le froid constitue un motif de refus. Les produits doivent respecter les critères microbiologiques applicables ; le titulaire justifie de son HACCP. Les poissons et fruits de mer destinés à une consommation peu cuite doivent avoir subi le traitement antiparasitaire réglementaire.

L’étiquetage indique notamment la mention « surgelé », l’avertissement « ne pas recongeler après décongélation », la date de surgélation, la dénomination, les ingrédients et allergènes, la DLUO, les conditions de conservation et instructions de régénération, les valeurs nutritionnelles, l’origine et, le cas échéant, les labels. L’origine géographique est renseignée pour chaque ligne du BPU ; pour les produits transformés, le dernier département de fabrication est indiqué. L’approvisionnement est limité à l’Union européenne, l’EEE et les pays et territoires d’outre-mer visés par les articles 198 à 204 du TFUE, sauf absence d’offre suffisante pour un produit particulier non substituable, auquel cas l’acheteur en est informé.

Livraison et réception

Les livraisons sont accompagnées d’un bon détaillé et effectuées selon les fréquences et lieux définis au CCAP. Les véhicules sont conformes à la réglementation ATP ; le personnel et les véhicules doivent être propres. Au collège, les livraisons ont lieu entre 7 h et 11 h, en présence d’un représentant et dans les zones de stockage prévues. La température et les quantités doivent pouvoir être vérifiées à réception, avant le départ du livreur. La DLC résiduelle doit représenter au moins les deux tiers de la durée totale. L’acheteur contrôle notamment la nature, la variété, les qualités organoleptiques, l’homogénéité, l’origine, le calibre, la quantité, le conditionnement et le marquage.

Les produits en caisses en bois ou cageots, en cartons insuffisamment rigides ou déjà utilisés, ou avec emballage impropre ou insalubre sont refusés. En cas de non-conformité, le titulaire remplace sans frais dans un délai compatible avec les besoins du service et répond aux réclamations par écrit sous 48 heures ouvrables. Toute rupture ou difficulté d’approvisionnement doit être signalée sans délai ; une substitution est soumise à l’accord de l’acheteur. Les emballages ne sont pas consignés.