Fourniture de polysaccharides de pneumocoques purifiés

Fourniture de polysaccharides de pneumocoques purifiés, présentés en poudre, destinés à être utilisés comme antigènes pour quantifier le taux d’anticorps dans le sérum de patients immunodéprimés. Les réactifs sont utilisés sur un lecteur de microplaques ELISA et doivent présenter une très haute spécificité immunologique.

La gamme doit être aussi étendue que possible et inclure obligatoirement les sérotypes prévus au marché. Les quantités annuelles indicatives sont exprimées en flacons de 10 mg :

• CWPS-multi 10 mg : 60 flacons ; Type 6B 10 mg : 5 ; Types 4, 19F, 9V, 14 et 18C : 2 chacun.
• Types 23F, 3, 6A, 7F, 8, 10A, 19A et 33F : 5 chacun.
• Autres références à pouvoir fournir : Types 1, 5, 11A, 12F, 15B, CWPS et 22F.

Les quantités varient selon le recrutement des patients. Les conditionnements usuels sont de 10 mg, avec possibilité de besoins ponctuels en gros conditionnement. Le laboratoire doit pouvoir obtenir, sans frais supplémentaire, la réservation d’un lot de fabrication par antigène lorsqu’il en fait la demande.

Les produits livrés doivent rester conformes aux caractéristiques proposées dans l’offre. Toute modification des caractéristiques techniques, références commerciales, étiquetage ou conditions quantitatives et qualitatives de conditionnement nécessite l’accord préalable de la Cellule des Marchés du GHU. Les produits doivent respecter le marquage CE, le Code de la santé publique et les normes françaises, européennes ou équivalentes applicables ; toute nouvelle norme s’applique à compter de sa date d’effet et sa référence doit être indiquée pour chaque produit.

Les commandes sont émises au fur et à mesure des besoins par bons de commande détaillant notamment la fourniture, les quantités, les prix, le délai et l’adresse de livraison. Le fractionnement des conditionnements, l’instauration d’un seuil de franco et la modification unilatérale des modalités de livraison sont interdits. Les livraisons peuvent être échelonnées avec l’utilisateur ; le délai indiqué au bon de commande est impératif et ne peut, sauf accord du groupe hospitalier, dépasser 72 heures. Chaque livraison comprend un bon de livraison mentionnant les coordonnées et le SIRET du prestataire ainsi que la désignation et la quantité des produits.

La réception quantitative intervient dans les 2 jours suivant la livraison. La réception qualitative est réalisée après les essais nécessaires à la mise en fonction, dans un délai maximal de 15 jours ouvrables sauf prolongation exceptionnelle motivée et formalisée. Toute non-conformité ou tout refus doit être notifié par écrit et motivé ; les responsabilités du fournisseur restent engagées pour les défauts cachés ou les non-conformités découvertes après mise en service.