Fourniture de poissons surgelés

Le lot unique porte sur douze références de poissons et préparations de poisson. Les quantités indiquées sont en kilogrammes ; elles sont susceptibles de varier de ±15 % pour le lot. Les bons de commande préciseront les quantités à livrer, ajustées au plus près selon les conditionnements. D’autres produits du catalogue général du fournisseur pourront également être commandés.

Références et quantités prévues

Filet meunière IQF, 120 g : 200 kg ; filet pané de hoki précuit IQF, 120 g : 80 kg.
Pavé à la bordelaise IQF, 160 g : 80 kg ; pavé à la béarnaise IQF, 160 g : 100 kg ; pavé ou dos de cabillaud IQF, 130–140 g : 100 kg.
Pavé napolitain, 160 g : 180 kg ; pavé pesto rosso, 160 g : 100 kg ; filet de poisson pané tomate, 120 g : 80 kg.
Cubes de filet de poisson blanc cru sans arêtes IQF, conditionnement de 5 kg : 50 kg ; dos de colin sans arêtes IQF, 130 g : 200 kg ; pavé de hoki portionné IQF, 130 g : 100 kg ; cœur de merlu IQF, 120–130 g : 200 kg.

Les produits doivent être conformes aux normes GEMRCN. Seuls les poissons surgelés en mer ou ayant subi une simple congélation sont acceptés ; les filets doivent être « plein filet ». Les produits doivent respecter les exigences d’hygiène et de salubrité et disposer de l’agrément des services vétérinaires. Les fiches techniques de chaque produit doivent préciser sa description, sa composition, son mode d’emploi culinaire et son conditionnement.

Étiquetage et conformité
L’emballage doit notamment indiquer la dénomination et l’état congelé ou surgelé, la marque, les coordonnées du fabricant, conditionneur ou vendeur dans la CEE, l’origine ou la provenance, le lot de fabrication, la quantité nette, les dates de durabilité minimale, limite de consommation et de surgélation, les ingrédients par ordre décroissant, la mention « ne pas recongeler après décongélation », ainsi que le mode d’emploi et les conditions de conservation.

Les produits dont la teneur en OGM est avérée et mentionnée, donc supérieure à 0,9 %, ne doivent pas être proposés. Dans la mesure du possible, le fournisseur doit s’assurer de l’absence d’OGM ou en indiquer la teneur ; l’établissement se réserve le droit d’exclure les produits concernés. Les règles d’hygiène alimentaire mentionnées comprennent les règlements CE n° 178/2002, n° 852/2004 et n° 2073/2005, ainsi que les arrêtés cités concernant le dépistage de l’ESB, l’utilisation des farines et graisses d’origine animale et les matériaux au contact des denrées.

Transport et livraisons
Le transport des surgelés doit s’effectuer dans des véhicules propres maintenant une température égale ou inférieure à −18 °C, avec des appareils frigorifiques en parfait état de fonctionnement. Le conditionnement ne doit pas dépasser 10 kg. Les livraisons sont prévues deux fois par semaine, espacées d’au moins deux jours ouvrables, entre 6 h et 12 h ; les jours sont à préciser dans l’offre. Un contrôle HACCP est effectué à chaque livraison.

En cas de livraison non conforme, l’administration peut demander la reprise immédiate d’un excédent ou d’un produit non conforme, ou le complément de la livraison dans les meilleurs délais. Après un premier avertissement écrit, la résiliation de plein droit intervient au troisième avertissement. Le non-respect des conditions de transport peut entraîner la dénonciation immédiate du marché sans indemnisation du titulaire.