Fourniture de plomberie, sanitaire et chauffage

Accord-cadre à bons de commande portant sur 488 articles référencés au BPU. L’offre doit renseigner chaque article avec le nom du produit et sa référence fournisseur, et permettre de vérifier ses caractéristiques. Les spécifications techniques, réglementaires et normatives inscrites au BPU sont impératives.

Plomberie

Gamme de joints d’étanchéité en fibre, caoutchouc et CNK, colles et produits d’étanchéité, mastics, fixations et colliers. S’y ajoutent des tubes et raccords d’évacuation PVC, des tubes PER et multicouches, des tubes et raccords cuivre, des raccords en laiton à visser ou à souder et de la robinetterie de bâtiment. Les diamètres, raccordements et configurations sont détaillés au BPU ; les tubes PER sont prévus avec une empreinte compatible RF et les raccords multicouches avec une empreinte compatible Th.

Les robinets et vannes comprennent notamment des modèles à boisseau sphérique en laiton PN40, avec différentes configurations de raccordement. Les matériaux et équipements destinés au contact de l’eau potable doivent disposer d’une ACS ou d’un équivalent.

Sanitaire

Les articles couvrent les éviers, lavabos et lave-mains, les douchettes et flexibles, les barres d’appui, les abattants et mécanismes de chasse, les WC et urinoirs, ainsi que les bondes et siphons. Exemples de caractéristiques précisées au BPU : éviers en inox 18/10 de 1000 × 600 mm ou 1200 × 600 mm ; barres d’appui droites de 300 mm ou 600 mm et modèle coudé à 135° de 400 mm ; packs WC avec chasse double touche de 3/6 litres.

Chauffage

Fourniture de groupes de sécurité pour chauffe-eau, de chauffe-eau électriques blindés et d’organes de réglage de radiateurs. Les capacités de chauffe-eau prévues sont de 15, 30, 50, 100, 150 et 200 litres ; les puissances minimales indiquées au BPU vont de 1200 W à 2200 W selon le modèle. La gamme comprend également des corps de robinets, tés et coudes de réglage pour radiateurs.

Référencement, justificatifs et offre

Le BPU et le DQE doivent être complétés sans modifier leur structure et remis au format Excel. Pour chacun des 488 articles, le candidat renseigne le nom du produit et la référence fournisseur. Les références doivent permettre d’identifier et de vérifier les produits en ligne ; si la vérification en ligne est impossible, des justificatifs correspondants sont fournis en annexe, repérés par numéro de ligne BPU et référence fournisseur. Un catalogue tarifé lié au marché est demandé ; le candidat indique le rabais consenti, et l’absence de renseignement vaut absence de rabais. Des rabais différents selon les gammes peuvent être récapitulés dans une annexe à l’acte d’engagement.

La certification NF ou équivalente n’est pas obligatoire, mais doit être déclarée pour les 229 articles identifiés par l’acheteur et justifiée pour être prise en compte dans l’évaluation. Le candidat indique aussi le nombre total d’articles certifiés.

Commandes, livraison et contrôles

Les fournitures sont livrées franco de port, sans minimum de commande, à l’adresse indiquée sur le bon de commande. Les articles BPU en stock sont livrés dans un délai maximal de 72 heures après réception de la commande. Pour les articles hors BPU, le délai est fixé par le service dans le bon de commande et est indiqué comme étant de 96 heures minimum après réception, sauf accord particulier. Pour une demande urgente, le titulaire doit pouvoir répondre dans un délai maximal de 24 heures ; ce délai porte sur la réponse à la demande. Si le titulaire ne peut respecter le délai requis, la collectivité peut recourir à un autre opérateur.

Les emballages restent la propriété du titulaire et le transport demeure sous sa responsabilité jusqu’au lieu de livraison. Chaque livraison donne lieu à un bon faisant référence au bon de commande ; les vérifications quantitatives et qualitatives simples ont lieu à la livraison. Les fournitures reconnues défectueuses ou non conformes sont remplacées aux frais du titulaire, dans les délais contractuels. Une garantie d’un an court à compter de la notification de la décision d’admission.