Fourniture de matériaux de plomberie

L'accord-cadre couvre la fourniture, sur bons de commande, de matériaux, équipements et accessoires destinés aux besoins des trois collectivités. Les articles sont proposés au BPU, au catalogue du titulaire ou, pour les besoins spécifiques, sur devis.

Le BPU comprend 216 références, avec un taux de couverture minimal de 183 références. Les prix sont ramenés à l'unité de référence et comprennent notamment l'emballage, l'étiquetage, la manutention, le transport et la livraison déchargée, quel que soit le montant ou le nombre d'articles de la commande.

Familles et fournitures

• Tubes cuivre et PVC, notamment en diamètres 12/14 à 100.
• Bouchons, manchons, réductions, tampons, unions, mamelons, coudes, culottes et tés en laiton, cuivre et PVC, avec raccordements à sertir, filetés ou à coller.
• Quincaillerie et consommables : rosaces, pattes à vis, colliers isophoniques, joints fibre, fixations, pâte d'étanchéité pour eau potable, ruban d'étanchéité, graisse silicone, filasse, mastic sanitaire, déboucheur et étuis de brasure.
• Robinetterie : vannes à boisseau sphérique, robinets d'arrosage, robinets d'arrêt WC, têtes de robinet et clés carrées.
• Accessoires sanitaires : aérateurs, pipes et joints WC, abattants, packs WC, mécanismes, colonnes de douche, siphons, bondes, groupes de sécurité, chauffe-eau électriques de 15 à 300 litres et robinets temporisés.

Les marques et références du BPU sont indicatives. Des produits équivalents peuvent être proposés, sous réserve de caractéristiques techniques au moins équivalentes. Toute référence à une norme ou à une marque s'entend « ou équivalent ».

Catalogue, commande et accompagnement

Le titulaire met à disposition un site internet dédié pendant toute la durée du marché, accessible 24 h/24 et 7 j/7 hors maintenance programmée annoncée au moins 48 heures à l'avance. Il permet notamment l'émission de devis, la passation des commandes, la gestion de comptes différenciés, les statistiques, le SAV, les tickets d'incident et le suivi des demandes et livraisons.

Chaque commande doit afficher ses étapes de traitement et le délai estimé de livraison. Le catalogue ou tarif personnalisé doit être fourni en Excel ou équivalent et comporter, pour chaque article, la référence, la description, le conditionnement, la marque ou l'identification générique, les mots-clés, la page du catalogue, le prix net remisé HT par unité de facturation et le taux de remise. En l'absence de site, ces éléments sont fournis en fichiers Excel et PDF.

Le titulaire assure gratuitement la formation des utilisateurs, en présentiel ou à distance. Chaque pouvoir adjudicateur peut demander une formation par année civile d'exécution. Un interlocuteur comptabilité et un interlocuteur commande doivent être désignés après notification et joignables de 8 h à 17 h du lundi au vendredi.

Disponibilité, substitutions et conformité

Les fournitures doivent respecter les normes et spécifications techniques en vigueur à la date de la commande. Le titulaire maintient les articles proposés et informe les collectivités au moins 15 jours avant l'arrêt ou la suspension de commercialisation d'une référence.

En cas de rupture temporaire, il propose, avec accord de l'acheteur, un produit équivalent en qualité et en prix ou une livraison différée dans un délai maximal de 10 jours calendaires. Au-delà, la commande peut être annulée sans indemnité. En cas de rupture définitive, un produit équivalent doit être validé par l'acheteur ; un échantillon, une fiche technique et une fiche de sécurité peuvent être demandés, avec validation écrite dans les 20 jours suivant la remise de l'échantillon.

Les retours de produits non conformes, endommagés ou livrés par erreur sont pris en charge par le titulaire à ses frais dans un délai de 30 jours calendaires, avec remplacement ou remboursement selon le choix de l'acheteur. Une fourniture refusée doit être récupérée et remplacée dans les 5 jours ouvrés.

Livraison, contrôle et suivi

Les livraisons sont franco de port, sans minimum de commande, à l'adresse indiquée sur le bon de commande. Le délai maximal est de 5 jours ouvrés à compter de sa réception, hors produits sur mesure, sauf délai plus court contractuellement proposé ou date ultérieure expressément indiquée par le pouvoir adjudicateur.

La livraison peut être groupée ou échelonnée. Un retrait au comptoir du titulaire est possible sur présentation du bon de commande. À défaut de précision, la livraison est effectuée au Centre technique municipal de Bayeux pendant les jours ouvrés, de 8 h à 12 h et de 13 h 30 à 17 h. Le titulaire assume les risques du transport et doit vérifier l'habilitation du destinataire.

Chaque livraison comporte un bon détaillé mentionnant les articles indisponibles et le motif justifié. Le bon de livraison et le bon émargé sont déposés sur la plateforme ou fournis sous 48 heures. Les vérifications quantitatives et qualitatives sont réalisées à la livraison par des agents habilités. Les réserves sont retournées au fournisseur dans les 5 jours ouvrés. Les prestations bénéficient d'une garantie d'un an à compter de la décision d'admission.

Le titulaire fournit gratuitement un reporting annuel Excel des consommations, avec références, désignations, familles, sous-familles, quantités, prix unitaires et cumul par collectivité. Le reporting est transmis une fois par an et au plus tard dans les 2 mois suivant la fin de l'exercice ; un état intermédiaire ou complémentaire peut être demandé et doit être fourni sous 15 jours.

Les fiches techniques et fiches de données de sécurité de l'ensemble des produits commandés doivent être fournies et mises à jour.