Fourniture de matériel de plomberie

L’accord-cadre couvre la fourniture, sur bons de commande, d’un assortiment de matériels destinés aux services techniques municipaux. Le bordereau vaut cahier des clauses techniques particulières, mais sa liste n’est pas exhaustive : des références complémentaires peuvent être commandées via le catalogue du titulaire.

Familles de fournitures

• Accessoires de montage : baguettes et fil à souder, colles et décapants PVC, produits d’étanchéité, filasse, ruban PTFE, pâtes à joint et fixations de WC et bidets.
• Accessoires sanitaires : abattants, bondes, siphons, flexibles inox, pommes et colonnes de douche, becs, raccords, mécanismes de chasse, robinets flotteurs, miroirs, pipes, réservoirs et équipements d’évacuation.
• Chauffe-eaux et accessoires : appareils électriques blindés de 50 à 500 l, en configurations verticales ou horizontales, murales ou sur socle, en monophasé ou multi-tension, ainsi que groupes de sécurité et siphons associés.
• Raccords et tubes : cuivre à souder, laiton brut, acier galvanisé, polyéthylène pour eau potable 16 bars, PVC d’évacuation et de gouttière, avec diamètres, angles, filetages, longueurs et assemblages variés. Les tubes comprennent notamment des barres de cuivre de 5 m, des couronnes de polyéthylène de 50 m, des couronnes multicouches de 25 m et des tubes PVC de 4 m.
• Robinetterie et équipements sanitaires : mitigeurs, mélangeurs, robinets temporisés, robinets de puisage, d’arrêt, d’arrosage et de chasse, vannes sphériques, têtes de robinet, réservoirs, lavabos, colonnes et cuvettes WC.
• Divers et joints : collecteurs, colliers, rideaux de douche, déboucheurs industriels et joints fibre, caoutchouc, à lèvre ou de soupape.

Les spécifications comprennent notamment des diamètres de 12 à 200 mm, des raccordements de 12/17 à 50/60, des longueurs de 30 cm à 4 m selon les articles, des produits sanitaires temporisés à 6 ou 15 secondes, des dispositifs régulés à 3 l/min et des équipements thermostatiques de 3 à 42 l/min avec plage de température de 15 à 50 °C. Les références et fabricants figurant au bordereau sont indicatifs.

Catalogue, références et commande

Le titulaire fournit son catalogue, les tarifs consentis à la commune et un fichier informatique regroupant les références et les prix remisés. En cas d’évolution périodique du catalogue, les catalogues et tarifs actualisés sont transmis au plus tard 30 jours calendaires avant la date anniversaire ; à défaut, aucune variation de prix n’est acceptée. Le titulaire propose également un espace internet dédié avec codes d’accès pour commander, vérifier et documenter les produits. Toute promotion exceptionnelle doit être signalée au service des marchés publics et appliquée au tarif le plus avantageux pour la commune.

Les fournitures sont conditionnées conformément aux exigences applicables. L’emballage relève de la responsabilité du titulaire et reste sa propriété ; le transport est réalisé sous sa responsabilité jusqu’au lieu de livraison. Les vérifications quantitatives et qualitatives simples sont effectuées lors de la livraison par le représentant du pouvoir adjudicateur, qui statue ensuite sur l’exécution conformément aux règles contractuelles applicables.