Pilotage des études et travaux de dépollution des sols

La mission accompagne la collectivité dans la préparation, la consultation et le pilotage des études et travaux de gestion des pollutions, puis dans la surveillance des milieux après travaux. Les études doivent respecter la méthodologie nationale de gestion des sites et sols pollués, le guide méthodologique d’avril 2017 et la norme NF X 31-620, parties 1 à 4, dans leur dernière version connue.

Préparation des études et consultations

L’AMO établit les cahiers des charges techniques des prestations, tandis que les pièces administratives sont préparées par le service des marchés publics. Le périmètre comprend notamment :

• un plan de gestion de la pollution intégrant un bilan coût-avantage des solutions au regard de l’occupation future et des contraintes du site ;
• un plan de conception des travaux conforme au guide méthodologique d’octobre 2019 ;
• le cahier des charges des travaux, comprenant le CCTP, le BPU et le DQE, sur la base des conclusions du plan de conception ;
• une démarche d’interprétation de l’état des milieux concernant les incidences éventuelles sur la Vallière et les mesures de limitation de leurs conséquences.

Analyse et suivi des prestations

Pour chaque marché d’études, de services ou de travaux, l’AMO analyse les offres et rédige un rapport d’analyse transmis pour observation au service des marchés publics, puis présenté à la commission d’appel d’offres après admission. Il pilote les études, examine les méthodologies et calendriers de démarrage, réalise des visites intermédiaires et vérifie les rapports d’étape et rapports définitifs.

Chaque vérification donne lieu à un compte rendu écrit proposant l’admission, la correction ou le refus du rapport. Les comptes rendus et rapports sont transmis de manière dématérialisée au format PDF.

Choix et suivi des travaux de dépollution

À l’issue du plan de gestion et du plan de conception des travaux, l’AMO produit un avis technique et conseille le maître d’ouvrage sur la solution de gestion à retenir. Il supervise ensuite les travaux, contrôle le respect du CCTP et vérifie régulièrement l’atteinte des objectifs de dépollution.

Il propose, si nécessaire, des mesures correctives. Le suivi comprend au minimum une réunion de chantier hebdomadaire pendant la phase de démarrage et une visite mensuelle pendant la phase de dépollution. Chaque visite fait l’objet d’un compte rendu et un rapport mensuel rend compte de l’avancement.

Surveillance post-travaux

À l’issue des travaux, l’AMO établit un programme de surveillance des milieux sur 4 ans comprenant au minimum :

• une campagne de mesure trimestrielle dans la nappe au niveau du réseau de piézomètres ;
• des mesures de qualité de l’air intérieur du bâtiment.

Il rédige le cahier des charges des prestataires chargés des prélèvements et analyses, analyse leurs offres, vérifie leurs rapports et propose l’admission des prestations. Un compte rendu de synthèse trimestriel décrit l’évolution de la situation mesurée.

Coordination et livrables

L’AMO participe à toutes les réunions du comité de pilotage, notamment au démarrage, lors de la validation des cahiers des charges, de la présentation des résultats d’études, du choix de la solution technique, de la validation du cahier des charges des travaux, du démarrage et de l’achèvement des travaux, de la validation du programme de surveillance et des présentations annuelles des résultats pendant les 4 années de suivi.